Results 11 to 20 of about 9,743 (140)
Décentralisation financière et pays en développement : concepts, mesure et évaluation [PDF]
, 1998 Ce texte présente ce qu’est la décentralisation fiscale, fait ressortir ses forces et ses faiblesses et identifie les raisons de son succès, le tout dans le contexte de huit pays en développement en faisant appel à de l’information sur l’Argentine, la ...
Bird, Richard, Vaillancourt, François
core +5 more sources
Cahiers Agricultures, 2020 Depuis le milieu du XXe siècle, les impacts des activités humaines sur les écosystèmes sont croissants. À l’érosion de la biodiversité et au dérèglement climatique, ainsi qu’au développement de maladies chroniques que constituent l’obésité et le diabète,
Duru Michel, Le Bras Claire
doaj +1 more source
Le règlement du contentieux fiscal en droit congolais. Cas du contentieux de recouvrement [PDF]
Mouvements et Enjeux Sociaux, 2023 Le pouvoir d'interpréter la loi appartient à celui qui a légiféré. C'est pour cette raison que les lois doivent être claires pour ne pas donner lieu à interprétation.
Patrick WAMBINE NDOMBALA
doaj
Aproximació a les fonts fiscals de la Catalunya baixmedieval: llibres d'estimes, valies i manifests
Anuario de Estudios Medievales, 1992 L'article constitue une brève exégèse du type de source fiscale, qui reçoit différents noms en Catalogne, noms que l'on trouvera dans le titre même.
Jordi Morelló i Baget
doaj +1 more source
A Type-Theoretic Account of Neg-Raising Predicates in Tree Adjoining Grammars [PDF]
, 2014 International audienceNeg-Raising (NR) verbs form a class of verbs with a clausal complement that show the following behavior: when a negation syntactically attaches to the matrix predicate, it can semantically attach to the embedded predicate.
AK Joshi +6 more
core +4 more sources
Le système fiscal au Maroc pendant la période du protectorat : le cas des impôts directs
Revue des Etudes Multidisciplinaires en Sciences Economiques et Sociales, 2018 A la veille du Protectorat, le Maroc disposait un système fiscale hétérogène et assez peu performant. Il comportait plusieurs catégories : les anciens impôts coraniques, les droits de portes, les droits de marchés, les droits de places et de ventes, les ...
Mohamed Motea
doaj +1 more source
Compte rendu de la conférence de consensus sur la fiscalité des ménages et des entreprises du 20 mai 2014 [PDF]
, 1994 La hausse des prélèvements obligatoires en France soulève de nombreuses interrogations sur le bien fondé de notre système fiscal. De nombreuses propositions de réformes fiscales ont été faites.
Sterdyniak, Henri, Touze, Vincent
core +1 more source
Une taxe nationale de vente doit-elle exempter l’alimentation? Une réponse d’une analyse d’équilibre général dans le cas du Québec [PDF]
, 1990 Cette étude analyse, à l’aide d’un modèle d’équilibre général de l’économie du Québec, le bien-fondé d’exclure l’alimentation de la base de taxation dans le cadre d’une taxe de vente nationale telle que proposée dans le Livre blanc de juin 1987 du ...
Lefebvre, Pierre, Mayer, Francine
core +1 more source
EuroChoices, EarlyView.Summary Current food production and consumption drive serious health and environmental problems, including obesity, nutrient deficiencies, cardiovascular disease, climate change, biodiversity loss and social inequalities. These issues threaten future food security, making more sustainable consumer choices essential. Global and regional policies such as
Sara Spendrup +2 more
wiley +1 more source