Interview - Rôle d’une association syndicale pour une approche collective d’un projet territorial de drainage [PDF]
L'organisation de travaux de drainage sur un territoire se confronte à des procédures d'instruction souvent longues et complexes. Michel Walle, président de l'Association syndicale autorisée de drainage de Béthune-Lillers nous présente l'aide que peut ...
WALLE, Michel
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Water management for crop irrigation has become a major consideration given the global scale implications of climate change and its impacts on water scarcity and security, with an increasing frequency of water restrictions in many locations during the ...
Pierre Rouault +8 more
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Simulation multi-agent pour la gestion de la ressource en eau d'un bassin versant
En France, l'utilisation de la ressource en eau est soumise au respect de directives européennes et de textes réglementaires nationaux. L'application de ces textes fait l'objet de délégations auprès d'instances régionales et locales au niveau d'un bassin
M. LEBARS, M.H. CHATELIN, J.M. ATTONATY
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Pesticide sorption and mitigation efficiency of a detention pond in a Champagne vineyard catchment. [PDF]
Marin B +4 more
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Proposition d'une conception organiciste de la représentation syndicale selon le Code du travail du Québec [PDF]
En se syndiquant, les salariés adhèrent collectivement à un régime de représentation qui transcende leur choix et leurs intérêts individuels au bénéfice d'un intérêt collectif qu'est chargé de dégager et défaire prévaloir le syndicat accrédité.
Veilleux, Diane
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L’unité d’accréditation appropriée et la langue du travail : l’affaire de la Régionale Le Royer [PDF]
L'unité de négociation appropriée et la langue de travail : l'affaire de la Régionale Le ...
D’Aoust, Claude
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Le droit des travailleurs au respect de leur vie privée [PDF]
La protection de la vie privée des salariés constitue une préoccupation récente en droit du travail : alors qu'elle était pratiquement absente de la législation sur le travail et des conventions collectives, elle s'y est néanmoins imposée à la faveur de ...
Kean, Nicole, Laperrière, René
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Constitutionnalisation de la liberté d’association au Canada et négociation des rapports collectifs de travail dans les secteurs public et parapublic au Québec [PDF]
Dans le texte qui suit, il sera question de la notion de liberté d’association en droit canadien. De manière plus spécifique, nous examinons ce que la Charte canadienne des droits et libertés prévoit en matière de liberté d’association.
Perrier, Yvan
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Le recours en détermination du quantum d'une indemnité présenté par le commissaire général du travail en vertu de l'article 19 du Code du travail est-il soumis à un tribunal indépendant et impartial ? [PDF]
Depuis plusieurs décennies, l'activité syndicale est protégée dans les principales lois ayant pour objet d'établir des rapports collectifs de travail entre un employeur et ses salariés.
Dufour, Jean-Luc
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Union Structure and Rank and File Revolt : The Israeli Experience [PDF]
Pendant les derniers dix ans, la plupart des grèves qui se produisirent en Israël n'étaient pas autorisées.C'est là le résultat des tensions entre des différents niveaux d'autorité au sein de Histadruth.
Friedman, Abraham
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