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Assujettissement et allégeance à l’autorité royale (1563-1601)
2015International ...
Mounier, Pascale, Zeller, Olivier
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Traiter de l’histoire du vivant : assujettissements et problématisation non formelle
Recherches en didactiques, 2016Cet article rend compte d’un volet de recherche qui vise à identifier les assujettissements auxquels le traitement didactique de la théorie de l’évolution biologique serait soumis en vue de proposer un procédé qui serait en mesure de promouvoir un possible désassujettissement.
Sonia Kebaïli, Atf Azzouna
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Le management et son sujet, entre subjectivité et assujettissement
Annales des Mines - Gérer et comprendre, 2012A propos du numero de la Nouvelle Revue de Psychosociologie, coordonne par Gilles Arnaud et Maryse Dubouloy sur le theme : Le management est-il « hors sujet » ?
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Subordination et assujettissement
2001(Soc. 19 juill. 2000, M. Eckle c/ URSSAF Indre-et-Loire, arrêt n° 3651 FS-D)
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Assujettissement et lien de subordination
2000(Soc. 20 janv. 2000, Gilg c/ URSSAF du Bas-Rhin, arrêt n° 379 D)
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Transdisciplinarité versus assujettissement ? Entretien Catherine Malabou, Liviu Poenaru
In Analysis, 2021C. Malabou, L. Poenaru
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Comptes sociaux. Obligation de publication. EURL. Assujettissement
1995(Rép. min. du 16 mars 1995 (J. Besson). JO déb. Ass. nat.).
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Marché de travaux. Intérêts moratoires. Assujettissement à la TVA
1992(CAA Lyon, 20 juin 1991, Entreprise Nicoletti et autres, req. n° 89 LY 497.)
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Contribution sociale généralisée * Nature juridique * Cotisations sociales * Assujettissement
2012International ...
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Les espaces professionnels - Entre assujettissement et émancipation
2022Mouillour, Ségolène Le, Legal, Jacques
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