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Assujettissement et allégeance à l’autorité royale (1563-1601)

2015
International ...
Mounier, Pascale, Zeller, Olivier
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Traiter de l’histoire du vivant : assujettissements et problématisation non formelle

Recherches en didactiques, 2016
Cet article rend compte d’un volet de recherche qui vise à identifier les assujettissements auxquels le traitement didactique de la théorie de l’évolution biologique serait soumis en vue de proposer un procédé qui serait en mesure de promouvoir un possible désassujettissement.
Sonia Kebaïli, Atf Azzouna
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Le management et son sujet, entre subjectivité et assujettissement

Annales des Mines - Gérer et comprendre, 2012
A propos du numero de la Nouvelle Revue de Psychosociologie, coordonne par Gilles Arnaud et Maryse Dubouloy sur le theme : Le management est-il « hors sujet » ?
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Subordination et assujettissement

2001
(Soc. 19 juill. 2000, M. Eckle c/ URSSAF Indre-et-Loire, arrêt n° 3651 FS-D)
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Assujettissement et lien de subordination

2000
(Soc. 20 janv. 2000, Gilg c/ URSSAF du Bas-Rhin, arrêt n° 379 D)
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Comptes sociaux. Obligation de publication. EURL. Assujettissement

1995
(Rép. min. du 16 mars 1995 (J. Besson). JO déb. Ass. nat.).
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Marché de travaux. Intérêts moratoires. Assujettissement à la TVA

1992
(CAA Lyon, 20 juin 1991, Entreprise Nicoletti et autres, req. n° 89 LY 497.)
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