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Gottfried Arnold, avocat des hérétiques [1] [PDF]

, 1958
Première partie de l'article. Pour la seconde partie, voir :Plard-Boinet, H. J. (1958). Gottfried Arnold, avocat des hérétiques [2].
Plard-Boinet, Henri Jean
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Avocat

, 2000
Cette fiche produit fournit les données de production, des exportations et importations mondiales d'avocats en 1998 et 1999, les chiffres des importations d'avocats dans l'Union Européenne de 1990 à 1998, le cours de l'avocat au stade de gros et les données de production, d'exportations et d'importations d'avocats des Etats ...
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Consultation annuelle des associés sur l’approbation des comptes des SELARL [PDF]

Option/Bio, 2020
Guez G.
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À crime égal, traitement judiciaire inégal : les parcours judiciaires de personnes en situation d’itinérance poursuivies en vertu du Code criminel à Montréal, de l’arrestation au verdict

Criminologie
Cet article est tiré d’une recherche quantitative examinant si, à infractions égales ou comparables, les personnes en situation d’itinérance (PSI) poursuivies en vertu du Code criminel à Montréal entre 2013 et 2018 font l’objet de traitements judiciaires
Donald Tremblay, Paul Eid
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Almeras (Charles) - Odilon Barrot, avocat et homme politique (1791-1873) [PDF]

, 1954
Duroselle Jean-Baptiste. Almeras (Charles) - Odilon Barrot, avocat et homme politique (1791-1873). In: Revue française de science politique, 4ᵉ année, n°3, 1954. pp.
Duroselle, Jean-Baptiste
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Un avocat, une indemnité de procédure? [PDF]

, 2014
L’article 1022 du Code judiciaire, dans sa version actuellement en vigueur, est désormais bien connu : « L’indemnité de procédure est une intervention forfaitaire dans les frais et honoraires d’avocat de la partie ayant obtenu gain de cause ».
De Coninck, Bertrand
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Il rischio di responsabilità penale dell'avvocato di-fensore che sporge denuncia

sui-generis
Gli autori si interrogano sui limiti posti dalla legislazione penale all'azione dell'avvocato difensore, con particolare attenzione alla fattispecie di denuncia mendace.
Jana, Dimitri Gaffuri
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Fabrice Boyer, Martignac (1778-1832). L'itinéraire politique d'un avocat bordelais [PDF]

, 2003
Fabrice Boyer, Martignac (1778-1832). L'itinéraire politique d'un avocat bordelais. In: Annales historiques de la Révolution française, n°334, 2003. pp.

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Christian Huglo, Avocat pour l’environnement. «Mes grandes batailles judiciaires », 2013 [PDF]

, 2013
Naim-Gesbert Éric. Christian Huglo, Avocat pour l’environnement. «Mes grandes batailles judiciaires », 2013. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2013. pp.
Naim-Gesbert, Éric
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A critical analysis of the What3Words geocoding algorithm. [PDF]

PLoS One, 2023
Arthur R.
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