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Evaluation du programme présidentiel pour le quinquennat 2017-2022 [PDF]

, 2017
À partir d'un scénario macroéconomique, nous analysons chacune des mesures proposées dans le programme présidentiel et amendées par le Premier ministre lors de son discours de politique générale.
Heyer, Eric, Madec, Pierre, Plane, Mathieu, Timbeau, Xavier   +3 more
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Un cadre méthodologique pour évaluer l'équivalence entre pertes et gains de biodiversité induits par les projets d'aménagement et leurs mesures compensatoires

Sciences, Eaux & Territoires, 2018
En France, la séquence « Eviter Réduire Compenser » (ERC) a pour objectif d'atteindre « l'absence de perte nette (APN) » de biodiversité à l'échelle des projets d'aménagement. Un des enjeux clé pour y arriver consiste à démontrer l'équivalence écologique
L. BEZOMBES, C. KERBIRIOU, T. SPIEGELBERGER, V. GOURAUD, S. GAUCHERAND   +4 more
doaj   +1 more source

Disparue entre les sables du Qatar et l'Amazonie équatorienne. La proposition Daly-Correa de gel du pétrole en terre (Initiative Yasuni-ITT)

, 2013
cahier de recherche EDDEN n°6/2013 18 p.This article presents the Daly-Correa proposal concerning taxation and international compensations to stop oil exploitation in the Equatorial Amazon -The Yasuni-ITT Initiative- until President Rafael Correa of ...
Damian, Michel
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Compte-rendu et apport de la conférence-débat : "Nature, conditionnalité et verdissement de la PAC : un tournant wallon ?", 9 novembre 2011, Espace Senghor, Gembloux, Belgique [PDF]

, 2013
Proceedings of the conference: "Nature, conditionnalité et verdissement de la PAC : un tournant wallon ?". 9th November 2011. Espace Senghor, Gembloux, Belgium.
de Tillesse, M., Hance, T., Le Roi, A., Mahy, G., Piqueray, J., Richard, C., Walot, T.   +6 more
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Présentation générale:Fiscalité des ménages et des entreprises [PDF]

, 1994
Cette introduction au numéro 139 de la Revue de l'OFCE présente les problématiques et enjeux de la fiscalité des ménages et des entreprises françaises et propose les principaux axes d'analyses qui y sont ...
Sterdyniak, Henri, Touze, Vincent
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Séquence ERC : comment améliorer l’utilisation des méthodes de dimensionnement de la compensation écologique  ?

VertigO, 2019
Insufficient knowledge, tools and shared methodologies are identified as one of the causes of the weakness of the application in France of the mitigation hierarchy. This includes methods to evaluate the achievement of the No Net Loss Goal (MNNL).
Agnès Mechin, Sylvain Pioch
doaj   +1 more source

Le marché européen du carbone en quête de stabilité [PDF]

Après l’échec du projet de fiscalité sur le carbone proposé au début des années 1990 par la Commission européenne (voir notre article dans ce numéro, p.
Laurent, Eloi, Le Cacheux, Jacques
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Mesures de compensation écologique : risques ou opportunités pour le foncier agricole en France ?

VertigO, 2015
Compensation measures require a developer to offset the negative effects of the project. Two types of approaches are possible. The first one is based on the compensation claim : in this case the developer looks for surfaces on which he can offset its ...
Claire Etrillard, Michel Pech
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Remparts ou menaces ? Trajectoires politiques de l'endiguement en France, aux Pays Bas et aux Etats Unis [PDF]

, 2014
International audienceIn the 1990s, public policies of flood risk prevention in France have changed in nature. Construction of protective infrastructure that prevailed since the nineteenth century was challenged.
Bouleau, Gabrielle, Guerrin, J.
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Pacific oysters do not compensate growth retardation following extreme acidification events. [PDF]

Biol Lett, 2023
Lutier M, Pernet F, Di Poi C.
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