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Journées Doctorales Pôle Foncier - 12/15 oct. 2015 - Montpellier

open access: yes, 2015
"Les Journées doctorales fonciers ont pour objectif de proposer un espace de discussions et d’échanges scientifiques sur la thématique foncière entre doctorants et chercheurs expérimentés spécialisés sur le foncier, relevant de différentes disciplines ...
Chloé Desgranges
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Gestion des conflits coutumiers et fonciers dans le secteur Sedzo

open access: yesLe Carrefour Congolais
Cette recherche se réalise dans un contexte où la République Démocratique du Congo est confrontée aux multiples conflits notamment les conflits coutumiers et fonciers. La gestion de ces conflits constitue un problème. La présente étude aborde cette question d’actualité dans le secteur Sedzo, une entité administrative de la province du Kwilu ...
Malonga Kakose, Justin   +2 more
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Les opérations de portage foncier pour préserver l’usage agricole [PDF]

open access: yes, 2015
Dans les territoires périurbains, l’urbanisation croissante se fait principalement au détriment des espaces agricoles, qui disparaissent alors de manière irréversible. Associée à des enjeux environnementaux mais aussi alimentaires, la préservation de ces
LÉGER-BOSCH, Christine   +1 more
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Comité Technique "Foncier et Développement" - mars 2015

open access: yes, 2015
 Vient de paraitre ... la dernière publication du CT Foncier&DéveloppementLa formalisation des droits sur la terre dans les pays du Sud Dépasser les controverses et alimenter les stratégies  Les investissements privés dans les terres s’accélèrent avec ...
Chloé Desgranges
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Intégration des enjeux environnementaux dans la gestion du foncier agricole : introduction [PDF]

open access: yes, 2016
Intégration des enjeux environnementaux dans la gestion du foncier agricole ...
BERTRAND, Nathalie
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COMPRENDRE L'ESPRIT DE LA LOI N°98-750 DU 23 DECEMBRE 1998 PORTANT CODE FONCIER RURAL EN CÔTE D'IVOIRE

open access: yes, 2015
Depuis l'indépendance politique de la Côte d'Ivoire en 1960, le droit foncier rural était régi par les textes coloniaux. En effet, pendant la période coloniale seule l'immatriculation au livre foncier des terres permettait de se déclarer propriétaire d ...
Boni, Sosthène
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Appel à communication - Séminaire annuel du réseau de recherche sur le foncier rural méditerranéen

open access: yes, 2015
Le dualisme foncier agricole en Méditerranée : concurrence ou coopération ? 15-16-17 octobre 2015 TUNIS le séminaire voudrait éclairer les enjeux liés aux politiques foncières, souvent éloignés des questions de développement agricole stricto sensu, en ...
sguelton
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Articuler la gestion des ressources forestières et du foncier agricole : le projet biomasse-énergie en Guyane [PDF]

open access: yes, 2016
En Guyane, la création d’une filière biomasse-énergie est un enjeu majeur pour l’autonomie énergétique et le développement économique de la région. Ce projet ambitieux, porté par une politique de développement des ressources forestières et d’accès au ...
AUBERTIN, Catherine
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Le foncier agricole, variable d’ajustement ou déterminant de la compensation écologique ? [PDF]

open access: yes, 2016
La construction d’aménagements ou d’autres infrastructures justifie dans certains cas l’application plus ou moins négociée de mesures de compensation. Deux problèmes principaux se posent, l’un intéresse la disponibilité du foncier et les modes de gestion
PECH, Michel
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Gouvernance responsable des régimes fonciers en Méditerranée : conflits et innovations

open access: yes, 2017
Du 29 septembre au premier octobre s’est tenu à l’Institut Polytechnique de Bragança le séminaire annuel du réseau FONCIMED (co-animé par le CIHEAM-IAMM et l’INRA) de chercheurs et de praticiens du foncier rural méditerranéen. Le thème de ce séminaire portait sur la Gouvernance responsable des régimes fonciers, appliquée en particulier aux territoires ...
Melot, Romain   +4 more
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