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Conseils privés, conseils des ministres, conseils d'administration de 1800 à 1814

Revue d’histoire moderne et contemporaine, 1970
Durand Charles. Conseils privés, conseils des ministres, conseils d’administration de 1800 à 1814 . In: Annales historiques de la Révolution française, n°199, 1970. La France à l’époque napoléonienne. pp. 203-221.
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Conseil de L’europe

1963
Le Conseil de l’Europe organise entre ses 21 Etats membres la cooperation dans les domaines des droits de l’homme, des affaires sociales, socio-economiques et de la sante publique, de l’education, de la culture et du sport, des activites de jeunesse, de l’environnement et de l’amenagement du territoire, des pouvoirs locaux et des affaires juridiques ...
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Conseil Nordique et Conseil Ministeriel Nordique

1976
Le Conseil Nordique est un forum qui reunit les Parlements (les assemblees elues) et les Gouvernements Nordiques. Les Parlements choisissent parmi leurs membres 78 delegues au Conseil nordique. Les Gouvernements peuvent envoyer autant de representants qu’ils veulent a la session pleniere.
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Conseils

2016
Olivier Bazin, Marc Naudin
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Conseil de l’Europe

1958
B. Landheer, W. Horsfall Carter
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Conseiller l'Etat.

2012
En tant que rapporteur d'un projet de loi sur le contrat de travail à la Société d'études législatives entre 1905 et 1908, l'économiste Colson, conseiller d'Etat, joue un rôle clé pour le droit du travail, surtout pour le droit de la convention collective du travail.
Rudischhauser, Sabine, Sabine, Rudischhauser   +1 more
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Conseil

2022
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