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Exécution du contrat de travail
Droit, Déontologie & Soin, 2013Resume Nous presentons ici une chronique de jurisprudence recente en matiere d’execution du contrat de travail selon les axes suivants : visite medicale d’embauche, sante et execution du contrat travail, harcelement (methode d’analyse des dossiers), licenciement pour faute professionnelle, et licenciement et sante.
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Contrats. Cadences de travail. Refus. Rupture du contrat
1998(Versailles, 12 févr. 1998, D. 1998.IR.95)
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Le contrat de travail solidaire
2003International ...
Morand, Michel, Coursier, Philippe
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Contrat d'exercice ou contrat de travail ? Suspension du contrat ; prorogation du contrat
2003(Aix-en-Provence, 14 mars 2002, S. c/ Sté Clinique des Trois Lucs, Juris-Data 175755)
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Clinique. Professionnel. Contrat de travail
2003(Montpellier, ch. soc. 19 févr. 2002, J. c/ Clinique de Miremont, Juris-Data 168938)
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