Results 31 to 40 of about 69 (68)
Some of the next articles are maybe not open access.
Contribuable, Défendez vos droits !
2015• Quelles sont les charges deductibles du revenu imposable ?• Peut-on reduire le montant de ses tiers provisionnels ?• Quels emplois a domicile donnent droit a un avantage fiscal ?• Qu’est-ce que le credit d’impot en faveur de la qualite environnementale ?• Comment contester un avis d’imposition ?Avec Contribuable, Defendez vos droits !
openaire +1 more source
Nationalisations : le capitalisme des contribuables
Revue d'économie industrielle, 1981Rosa Jean-Jacques. Nationalisations : le capitalisme des contribuables. In: Revue d'économie industrielle, vol. 17, 3e trimestre 1981. pp. 116-121.
openaire +2 more sources
Les contribuables et l’administration fiscale
Revue française d'administration publique, 1988Taxpayers and Tax Collection. Citizens always feel uneasy about their tax-paying duties because of the coercive nature of the tax authorities. The authorities have undertaken a program to improve human relations through two-way information campaigns aimed at several types of communities using specially-adapted technics and regional programs to ...
openaire +2 more sources
Facteurs contribuant à l’aliénation parentale1
Revue de psychoéducation, 2017L’aliénation parentale est aujourd’hui définie comme le trouble de l’enfant qui s’allie fortement avec un parent et, de façon injustifiée, rejette l’autre parent. Trop longtemps on a maintenu l’idée que la seule source du trouble réside dans la malveillance du parent allié qui « instrumentalise » l’enfant pour atteindre l’autre parent.
openaire +1 more source
"Sécurité juridique" et "contribuable"
2016La recherche est menée sous l’angle des idées politiques alimentées par des considérations pratiques. Il a fallu brasser sur trois siècles l’ensemble des ouvrages parus sur la question et sélectionner ceux qui seraient pertinents pour la démonstration.
openaire +2 more sources
1992
Ont contribue a ce numéro. In: Revue Française de Gestion, n°90, 1992. Dossier – Distribution : une fonction à repenser pour l’entreprise. p. 4.
openaire +1 more source
Ont contribue a ce numéro. In: Revue Française de Gestion, n°90, 1992. Dossier – Distribution : une fonction à repenser pour l’entreprise. p. 4.
openaire +1 more source
Les droits constitutionnels des contribuables
2011Contribution fiscale à une recherche collective menée, toutes branches du droit confondues, à l'Université catholique de Louvain, sur les droits constitutionnels du ...
Bourgeois, Marc, Traversa, Edoardo
openaire +1 more source
La protection communautaire du contribuable national
2009Il contributo analizza la tutela apprestata dal diritto comunitario nei confronti del ...
openaire +2 more sources