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Une recherche exploratoire sur deux expériences de familles d’accueil de réadaptation [PDF]

open access: yes, 1987
Une recherche sur les familles d'accueil s'impose au moment où les structures intermédiaires deviennent très populaires auprès de ceux qui favorisent la désinstitutionnalisation.
Paquette, Mario
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La mise en oeuvre de l’Accord de libre-échange entre le Canada et les États-Unis en droit interne : 1988-1991 [PDF]

open access: yes, 1992
L'Accord de libre-échange entre le Canada et les États-Unis n'étant en vigueur que depuis trois ans, son influence commence seulement à se faire sentir dans la pyramide de l'ordre juridique interne.
Lemieux, Denis
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Les aspects procéduraux de la participation des victimes à la répression des crimes internationaux [PDF]

open access: yes, 2009
La participation des victimes aux procès internationaux pénaux est une nouveauté de la Cour pénale internationale. Elle s’étend désormais aux Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens et au Tribunal spécial pour le Liban.
Sipowo, Alain-Guy Tachou
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Évaluation de l’acceptabilité et de l’efficacité potentielle de l’Atelier d’autogestion de la dépression de Revivre. Rapport de recherche. [PDF]

open access: yes, 2014
Ce rapport présente les résultats de l’étude pilote de l’Atelier d’Autogestion de la Dépression (AAD) de Revivre, une intervention de groupe comportant dix séances.
Frasure-Smith, Nancy   +8 more
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Le désistement assisté ? Les interventions des agents de probation telles que perçues par des sursitaires qui se sont désistés du crime

open access: yesCriminologie, 2015
Un nombre grandissant d’études sur le désistement ont permis de déterminer le ou les processus qui conduisent à l’abandon de la « carrière criminelle ».
Isabelle F.-Dufour
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Les conseils de prud'hommes à l'épreuve de la décision: la départition prud'homale

open access: yes, 1995
Etude consacrée à la départition prud'homale. En effet, les conseils de prud'hommes ayant la particularité d'être une juridiction paritaire, composée d'un nombre égal de représentants de deux collèges, cette procédure permet de recourir à un juge d ...
Serverin, Evelyne, Vennin, Françoise
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Le désistement du crime chez des adolescents soumis à une ordonnance différée de placement sous garde et de surveillance : l’éclairage apporté par les suivis des activités cliniques [PDF]

open access: yes, 2020
L’intervention avec les adolescents dont la délinquance est qualifiée de grave ou persistante (ADGP) présente d’importants défis pour les acteurs du système de justice pénale.
Villeneuve, Marie-Pierre
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Quel est l'avenir du grief patronal? [PDF]

open access: yes, 2012
Le développement du syndicalisme a en quelque sorte bridé l’arbitraire de l’employeur en milieu de travail en assumant la défense des intérêts de certains groupes de salariés par l’entremise de la négociation périodique des conditions de travail ...
Sénéchal, Carole
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Participation des femmes à la politique au Niger [PDF]

open access: yes, 2016
La participation des femmes aux prises de décisions politiques est à l’évidence un des enjeux prioritaires de la lutte pour plus d’égalité, perçue aujourd’hui comme une exigence du développement. Cette attention particulière montre une volonté de pallier
Agencia Española de Cooperación Internacional para el Desarrollo. Programa Apoyo a las Políticas Públicas Inclusivas en África Subsahariana   +2 more
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Points de vue des femmes judiciarisées : trajectoires drogue-crime et rôle des services en dépendance sur leur rétablissement et leur désistement

open access: yesCriminologie
Chez les personnes judiciarisées, les problèmes liés à la consommation de substances psychoactives (SPA) sont fréquents. Les trajectoires drogue-crime et les effets des services en dépendance demeurent toutefois moins documentés pour les femmes que pour ...
Natacha Brunelle, Ph. D   +5 more
doaj   +1 more source

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