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Les pollutions d'origine agricole

1990
National ...
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Les dispositifs enherbés : outil de gestion de la pollution diffuse phosphorée d'origine agricole ?

2002
*Station d'Hydrobiologie Lacustre, Thonon-les-Bains Diffusion du document : Station d'Hydrobiologie Lacustre, Thonon-les-Bains ; National ...
Dorioz, Jean Marcel, Vansteelant, A.
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Cartographie de l'aléa de pollution des eaux par l'azote d'origine agricole en Aquitaine

2005
Afin de contribuer à l'élaboration des politiques publiques dans les domaines de l'agriculture et de l'environnement (zones vulnérables, CAD), nous avons élaboré une carte de l'aléa de pollution des eaux par l'azote d'origine agricole.La pression polluante azotée agricole est estimée par un solde simplifié entre les apports de la fertilisation et des ...
Leibreich, J., Sardin, D.
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Droit des pollutions azotées d'origine agricole

2009
Etude et analyse du droit français et communautaire des pollutions azotées d’origine agricole comprenant le droit des installations classées agricoles, des élevages non classés, des zones protégées contre les pollutions azotées et les dispositifs financiers d’aide aux pratiques et aux investissements et d’imposition au titre de la protection de l’eau.
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L'organisation de la lutte contre la pollution d'origine agricole

2005
National ...
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La pollution d'origine agricole de la nappe phreatique en Alsace

1990
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Source d'eau minérale. Nappe phréatique. Pollution due à des constructions autorisées sans système d'assainissement suffisant. Responsabilité partielle de l'Etat. Absence d'ouvrage pour prévenir la pollution du champ de captage. Responsabilité partielle de la commune. Pollution d'origine agricole par ruissellement. Absence de responsabilité publique. Conseil d'État, 19 février 1988 M. de Talhouet (Req. n° 79-978)

Revue Juridique de l'Environnement, 1988
Source d'eau minérale. Nappe phréatique. Pollution due à des constructions autorisées sans système d'assainissement suffisant. Responsabilité partielle de l'Etat. Absence d'ouvrage pour prévenir la pollution du champ de captage. Responsabilité partielle de la commune. Pollution d'origine agricole par ruissellement.
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Essai d'évaluation des risques de pollution d'origine agricole dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse

1990
L'aggravation de la pollution d'origine agricole que connaissent actuellement de nombreuses régions de France a conduit l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse à chercher à mieux apprécier et à localiser les risques d'apparition de ce type de contamination sur son territoire, au-delà des constats actuels et préalablement à des investigations sur des
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