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Irrigation et développement durable [PDF]

open access: yes, 2005
Lévêque, Christian
core  

Aléa moral et politiques d'audit optimales dans le cadre de la pollution d'origine agricole de l'eau. [PDF]

open access: yes, 2002
Compte tenu de l'information incomplète dont on dispose quant aux pratiques culturales des exploitants agricoles, il n'est pas toujours optimal de baser les politiques de lutte contre la pollution d'origine agricole exclusivement sur un mode de taxation.
Sandrine SPAETER, Alban VERCHERE
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Bandes herbeuses et lutte contre les pollutions diffuses d'origine agricole

open access: closed, 2001
National ...
Trevisan, Dominique   +3 more
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Source d'eau minérale. Nappe phréatique. Pollution due à des constructions autorisées sans système d'assainissement suffisant. Responsabilité partielle de l'Etat. Absence d'ouvrage pour prévenir la pollution du champ de captage. Responsabilité partielle de la commune. Pollution d'origine agricole par ruissellement. Absence de responsabilité publique. Conseil d'État, 19 février 1988 M. de Talhouet (Req. n° 79-978)

open access: closedRevue Juridique de l'Environnement, 1988
Source d'eau minérale. Nappe phréatique. Pollution due à des constructions autorisées sans système d'assainissement suffisant. Responsabilité partielle de l'Etat. Absence d'ouvrage pour prévenir la pollution du champ de captage. Responsabilité partielle de la commune. Pollution d'origine agricole par ruissellement.
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