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Preuve

open access: yesCahiers Droit, Sciences & Technologies, 2014
Les technologies generent du doute ; face a des notions qui vont de soi, dans un contexte donne, les nouveautes documentaires du moment nous demandent de reconsiderer, plutot que de definir, des institutions juridiques pluriseculaires qui perdent leur raison d’etre.
Vincent Gautrais
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Vérités scientifiques et enjeux sociaux

open access: yesNatures Sciences Sociétés, 2022
Le colloque « Vérités scientifiques et enjeux sociaux » a permis de nourrir une réflexion sur l’organisation des sciences en lien avec la production des preuves scientifiques et leurs modes de partage.
Gargani Julien   +3 more
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LA PROBLÉMATIQUE DE L’EFFECTIVITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE EN DROIT DU TRAVAIL CONGOLAIS [PDF]

open access: yesCahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement Durable, 2022
Le code du travail mentionne les infractions du travail. Mais le législateur n’a ni organisé la procédure applicable pour l’infliction de la peine ni la juridiction compétente.
André VANGU MAKUALA
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La demostración probatoria en el Inca Garcilaso de la Vega y en Ambrosio de Morales: ¿conocimiento científico o proto-nacionalismo?

open access: yesE-Spania, 2020
Cet article examine la pensée historiographique d’Ambrosio de Morales et de l’Inca Garcilaso de la Vega (Espagne, XVIe siècle). Des spécialistes ont souligné le sentiment « nationaliste » et religieux dans l’écriture de l’histoire de Morales ainsi que ...
Muriel Valcárcel Debouvry
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LA RESPONSABILITE MEDICALE EN DROIT CONGOLAIS [PDF]

open access: yesCahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement Durable, 2022
L’action médicale est complexe et comporte des risques, le médecin peut aussi voir sa responsabilité médicale engagée en raison de dommages causés par ses actes.
Bob WAWINA BOBULAMA
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Un crime secret : la difficulté de la preuve de l’empoisonnement à travers la jurisprudence du parlement de Paris (1682-1789)

open access: yesDroit et Cultures, 2023
L’empoisonnement est le crime secret par excellence. Crime de l’intérieur, le plus souvent réalisé au sein de la famille, il est particulièrement difficile d’en apporter la preuve.
Gwenaëlle Callemein
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La *Corónica verdadera del rey don Pedro : « prueba » y « verdad » en torno a un fantasma historiográfico (ca. 1450-1580)

open access: yesE-Spania, 2019
La chronique connue sous le nom de *Corónica verdadera del rey don Pedro, attribuée à Juan de Castro, évêque de Jaén, contiendrait un récit véridique du règne de Pierre Ier de Castille (1350-1369).
David Nogales Rincón
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L’attribution de la qualité de preuve - une action négligée

open access: yessui-generis, 2020
La fonction de la preuve est centrale dans le processus de renversement de la présomption d’innocence. Or, dans un premier temps, il n’y a pas de preuve mais que des traces.
Nadja Capus
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Expertiser la monnaie du roi. La visite des hôtels des monnaies castillans au XVIIe siècle : du contrôle de la frappe monétaire à l’évaluation des compétences techniques et de la fraude

open access: yesE-Spania, 2019
Le contrôle des douze ateliers monétaires de la Castille représentait un enjeu majeur pour la politique monétaire des Habsbourg du XVIIe siècle, qui connut de multiples mutations jusqu’en 1686.
Olivier Caporossi
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Évidence et preuve [PDF]

open access: yesDialectica, 1957
Resume Apres avoir expose les theses de la theorie classique de 1'evidence et mis en relief les consequences philosophiques de celle-ci, l'auteur s'attaque aux deux presupposes, dont le caractere apparemment indiscutable obligeait ceux qui voulaient echapper au scepticisme a fonder toute preuve sur une intuition evidente; a savoir, qu'une conclusion
openaire   +1 more source

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