Un procédé de labour original en Indonésie
1. Le procédé de labour connu sous le nom d'ëngkal/ongkal chez les Batak, de kabanda à Sumba, et mis en œuvre à l'aide d'un pieu à labourer appelé respectivement ansuan et Soanga (Suak à Timor) , a pour but de débarrasser le sol de l'alang-alang ...
Ave, Jan B.
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Procédé de restructuration d'objets graphiques destructurés.
Publié au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle conformément à l'article R. 612-39 du Code de la Propriété Intellectuelle. En cours d’instruction par l’INPI.Un procédé de restructuration d'objets graphiques destructurés, comprenant a) recevoir ...
Péré-Laperne, Jacques
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Création et disparition d'instances de la propriété industrielle
International audience(Décret n° 2014-731 du 27 juin 2014 relatif à l'instance nationale des obtentions végétales, JO 29 juin 2014 ; Décret n° 2015-164 du 12 février 2015 instituant la commission paritaire de conciliation spécifique au domaine des ...
Galloux, Jean-Christophe
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International audience« Curieusement, alors que la propriété intellectuelle est de plus en plus contestée, la première question de sa raison d’être ou de sa ratio legis est relativement peu étudiée, la très grande majorité des experts ou spécialistes ...
Haas, Charles De
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Medida de densidade eletrônica em descargas de gases nobres e misturas de gases nobres-hidrogênio [PDF]
Dissertação (mestrado) - Universidade Federal de Santa Catarina. Centro de Ciencias Fisicas e Matematicas.
Hofmann, Marcia Petersen
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[SARS-CoV-2, COVID-19 and the eye: An update on published data]. [PDF]
Rousseau A, Fenolland JR, Labetoulle M.
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Annuaire de l'Association internationale pour la protection de la propriété industrielle
Variante(s) de titre : Congrès international de la propriété industrielleVariante(s) de titre : Bulletin de l'Association internationale pour la protection de la propriété industriellePériodicité : AnnuelAppartient à l’ensemble documentaire ...
Association internationale pour la protection de la propriété industrielle. Auteur du texte
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Populations à immuniser en priorité contre la COVID-19 : Orientations préliminaires pour l’établissement de politiques. [PDF]
Ismail SJ +5 more
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Traitement des patients atteints d’une forme modérée ou grave de maladie à coronavirus 2019: Ligne directrice fondée sur des données probantes. [PDF]
Ye Z +25 more
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Flexibility in the implementation of intellectual property rights in agricultural biotechnology [PDF]
In this paper I discuss the fact that economists define optimal IP rights as a continuum of options in three dimensions: height, breadth and length. At the operational level we see the impossibility of multiplying rights indefinitely (due to prohibitive ...
Trommetter, M.
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