Proposition d’une grille de lecture pour évaluer la pertinence écologique des projets de site naturel de compensation [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 La loi pour la biodiversité de 2016 a introduit dans la réglementation française la compensation dite «par l’offre» avec la création de sites naturels de compensation (SNC). La procédure d’agrément associée et les premiers retours d’expérience mettent en
AUBRY, Steve +2 more
doaj +3 more sources
Quand jouer la carte des sites naturels de compensation dans un territoire ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Les sites naturels de compensation ouvrent une modalité de compensation écologique nouvelle dans les pratiques françaises. En permettant d’anticiper la réalisation des mesures, en visant des gains écologiques cumulés importants sur un site divisé en ...
B. PADILLA +6 more
doaj +2 more sources
Sites naturels de compensation en mer : état de l'art et perspectives d'application contextualisées [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Dans le cadre de la mise en œuvre de la réglementation visant à limiter l’impact de l’aménagement du territoire, en particulier en lien avec le zéro artificialisation nette et l’absence de perte nette de biodiversité, la compensation apparait comme un ...
S. PIOCH, C. JACOB, M. RUYSSEN
doaj +2 more sources
Quel compromis trouver entre pertinence écologique et efficacité économique pour organiser la compensation écologique ? Analyse des sites naturels de compensation en France [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Dans cet article, les auteurs proposent une évaluation des différents modes d’organisation de la compensation en croisant les avantages théoriques des sites naturels de compensation (SNC) aux premiers résultats empiriques des expériences mises en œuvre ...
B. PADILLA, C. CALVET
doaj +2 more sources
Retour d'expérience – Dix ans après le lancement de l'expérimentation française de la compensation par l'offre, quel bilan en tirent les porteurs de projet ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Le Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) a lancé en 2011 un appel à projet d'opérations expérimentales d'offre de compensation afin d'évaluer la pertinence et la faisabilité du dispositif en France ...
J. LATUNE, S. AUBRY
doaj +2 more sources
La compensation mutualisée en Allemagne : quelles implications écologiques et territoriales ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 La compensation mutualisée en Allemagne (Ökokonto) s’est développée dès les années 1990. Dans la perspective d’une mise en regard des systèmes de compensation mutualisée français et allemand, les auteures de l'article proposent une analyse « Atouts ...
DIECKHOFF, Léa +3 more
doaj +3 more sources
Les sites naturels de compensation : ce que dit la réglementation [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 L’objectif de cet article est d’apporter un regard de régulateur sur la compensation en tant qu’objet juridique et économique. Il s’attache à répondre à un certain nombre de questionnements portant sur l’opportunité du recours à la compensation par l ...
SARRAZIN, Françoise +2 more
doaj +3 more sources
Sites naturels de compensation : quels freins et perspectives ? – Avant-propos [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Organisé le 15 décembre 2020, le colloque « Sites naturels de compensation : quels freins et perspectives ? » a fait le point des opportunités et des écueils rencontrés lors de la mise en œuvre, en France et à l’étranger, de dispositifs de compensation ...
AUBRY, Steve +5 more
doaj +3 more sources
Étude de localisation d'installations de stockage de déchets non dangereux : déterminants des critères d'exclusion et de sélection au regard de la réglementation et des jeux d'acteurs [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2017 Le choix du lieu d'implantation de nouvelles installations de stockage de déchets est souvent source de conflits entre les porteurs des projets et les associations de riverains ou les élus locaux.
VINCENT, Perrine +3 more
doaj +3 more sources
Apprentissages d’une expérimentation de site naturel de compensation : une ligne de crête à la croisée de logiques d’acteurs [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 En 2011, le ministère en charge de l’environnement a lancé un appel à projets d’expérimentations de compensation par l’offre des impacts écologiques.
LE RENARD, Claire
doaj +3 more sources