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Responsabilité du médecin face aux progrès de l’IA

open access: yes
International audienceDans cette intervention, nous voulons examiner si et comment la responsabilité des médecins est susceptible de se trouver transformée du fait des progrès de l'intelligence artificielle.
Ménissier, Thierry
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Responsabilité fiduciaire et investissement financier : comment le monde financier a mobilisé le droit des trusts

open access: yes, 2003
En quoi la responsabilité fiduciaire, héritage de lointaines pratiques de gestion patrimoniale, joue-t-elle un rôle dans la prise de décision des investisseurs institutionnels que sont les grands fonds de pension américains et dans la justification de ...
Montagne, Sabine
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Handicap non décelé avant la naissance : frontières de la responsabilité et de la solidarité nationale

open access: yes, 2018
International audienceLes préjudices de l’enfant dont le handicap n’a pas été décelé avant la naissance ne peuvent être indemnisés par la responsabilité, ce qui prive de recours les organismes sociaux.
Quézel-Ambrunaz, Christophe
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Responsabilité

open access: yes, 2010
Responsabilité. In: Revue juridique de l'Ouest, 2010-4. pp.

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Expérimenter et innover pour tendre vers l’excellence « durable » dans une destination

open access: yesTéoros, 2011
L’objet de cet article est de comprendre comment une destination touristique peut expérimenter une forme d’excellence « durable » compte tenu de la variété des acteurs (publics et privés) qui composent la chaîne de valeur touristique et de la complexité ...
Axel Frick, Corinne Van der Yeught
doaj  

Responsabilité et sujet : pour une responsabilité personnelle objective

open access: yes, 2002
Defence date: 16 December 2002Supervisor: M.-J. CampanaPDF of thesis uploaded from the Library digitised archive of EUI PhD theses completed between 2013 and 2017L'histoire du droit français de la responsabilité civile est connue : c’est celle d ’un ...
ABOUDRAR, Sophia
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Propositions de suppression de la responsabilité au profit d'une socialisation des risques par d'autres moyens

open access: yes, 2015
International audienceL’image de la responsabilité civile comme mécanisme de transfert de la charge du dommage de son premier attributaire, la victime, vers celui qui est désigné comme responsable est pédagogiquement intéressante, mais bien peu conforme ...
Quézel-Ambrunaz, Christophe
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Mise en œuvre de la responsabilité de l’entrepreneur de transport multimodal [PDF]

open access: yesMouvements et Enjeux Sociaux
Le droit de transport multimodal est un droit technique, complexe et malheureusement méconnu du public qui révèle la forte vitalité de l’activité de transport.
Ismaël TSHIBENGU KAMUINA
doaj  

Responsabilité des entrepreneurs. Dol. Responsabilité contractuelle

open access: yes, 1983
Groslière Jean-Claude. Responsabilité des entrepreneurs. Dol. Responsabilité contractuelle. In: Droit et Ville, tome 16, 1983. L'urbanisme à l'heure de la décentralisation - Droits et obligations des communes, départements et régions (Colloque de ...
Groslière, Jean-Claude
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