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Savez-vous quel Haut-Doubien est la première victime de la guerre de 1870 ?

open access: yes, 2021
« Savez-vous quel Haut-Doubien est la première victime de la guerre de 1870 ?
redaktionsteam
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Parution - "Génocide : les figures de la victime"

open access: yes, 2012
Parution d'un ouvrage collectif portant sur les figures de la victime dans le cadre d'un génocide. Catalina Sagarra (dir.), Génocide : les figures de la victime, La pensée et les hommes, numéro 85, Bruxelles, 2012.
Rosie LD
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La victime de l'infraction pénale

open access: yes, 2016
International audienceLa victime de l'infraction pénale est en passe de devenir le personnage-clé du procès pénal : qu'elle soit absente et c'est la figure du procès qui paraît bien pâle ; qu'elle soit trop entendue et c'est l'équilibre de la procédure ...
Ribeyre, Cédric
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Revista cântăreţilor bisericeşti, victime ale preoţilor hrăpăreţi şi nedrepţi [PDF]

open access: yes, 1932
Revista cântăreţilor bisericeşti, victime ale preoţilor hrăpăreţi şi nedrepţi / dir. Petre T. Popescu- Argeş. - Nr.1(1932). - Bucureşti : "Bucovina" I. E.Torouţiu, 1932.

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L'avènement juridique de la victime

open access: yes, 2013
La victime est omniprésente et ambiguë : il arrive, en effet, que le coupable soit la première victime des actes qu’il reproduit mimétiquement ; qu’un coupable devienne victime de l’institution judiciaire ou pénitentiaire ; qu’un coupable soit lui-même ...

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Violations du droit international humanitaire et réparation : la place de la victime individuelle [PDF]

open access: yes, 2008
Le présent mémoire fait état d'un questionnement sur l'état actuel du rôle des normes juridiques (principalement internationales, mais aussi nationales) en ce qui a trait au droit à la réparation, en prenant soin de mettre la personne en tant que victime
Rondeau, Sophie
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L'indemnisation du préjudice par répercussion en cas de faute de la victime directe

open access: yes, 2020
Par un arrêt du 26 mai 2020, la Cour de cassation confirme sa jurisprudence antérieure selon laquelle la faute de la victime en lien causal avec son propre dommage est opposable aux personnes subissant un dommage par répercussion en raison des liens ...
Vandenhouten, Laurence
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Assureur ayant effectué, sur exécution forcée, des paiements excédant le plafond de garantie : pas de recours contre la victime: note sous Cass. civ. 2, 30 mars 2023, n° 21-18.488, F-B

open access: yes, 2023
International audienceL’assureur ayant, sur exécution forcée, effectué des paiements excédant le plafond de garantie au profit de la victime, ne peut exercer de recours contre la victime ; le recours ne peut être exercé que contre l’assuré, vrai ...
Michel, Claire-Anne
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PLANIFICAREA ŞI PREGĂTIREA PSIHOSOCIALĂ A COPILULUI VICTIMĂ PENTRU AUDIEREA LEGALĂ

open access: yesStudia Universitatis Moldaviae: Stiinte Sociale, 2014
În acest articol este pusă în discuţie o problemă relevantă pentru protecţia efectivă a drepturilor copilului victimă în contextul creşterii incidenţei crimelor împotriva copilului pe parcursul ultimilor ani în Republica Moldova.
USM ADMIN
doaj  

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