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Compensation écologique et agriculture : est-ce compatible ?

Revue économique, 2018
Biodiversity offsets (BO) are activities that provide measurable ecological gains that are equivalent to the ecological losses induced by development projects.?The law on biodiversity voted in August?2016 introduces a more coercive framework of BO ...
S. Roussel, Léa Tardieu, A. Vaissière
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La compensation écologique : conception, inscription et institution de l'équivalence écologique

, 2020
Depuis la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, l’étude d’impact des projets d’aménagement pouvant porter atteinte au milieu naturel doit comprendre « les mesures envisagées pour supprimer, réduire et, si possible, compenser les ...
Benoît Dauguet
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Compensation écologique et trame verte et bleue : une combinaison à explorer pour la biodiversité

Revue Juridique de l Environnement, 2017
Le rapport du Senat relatif a la compensation des atteintes a la biodiversite met en lumiere les propositions d’identifier des zones a fort potentiel de restauration ecologique en coherence avec la trame verte et bleue (TVB), mais egalement de localiser ...
L. Dupont
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Analyse de la compensation écologique comme instrument d'internalisation et de lutte contre l'érosion de la biodiversité marine : illustration par l'éolien en mer

, 2017
L’installation des énergies marines renouvelables s’effectue dans le respect des législations environnementales françaises. La séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC) est ainsi appliquée pour aboutir à une non-perte nette de biodiversité.
Adeline Bas
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Gouverner la biodiversité par le marché. L'État, les cabinets de conseil et la compensation écologique

, 2019
Les évolutions de l’action publique de ces quarante dernières années, regroupées sous la dénomination de New Public Management (Hood, 1991), ont amené les acteurs privés du conseil à jouer un rôle de plus en plus conséquent dans la mise en oeuvre des ...
Rémy Petitimbert
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Regards sur les émissions de gaz à effet de serre dans le mécanisme de compensation écologique

Revue Juridique de l Environnement, 2017
Les emissions de GES integrent pleinement le droit de la pollution de l’air, portent atteinte a la biodiversite et au climat. Pourtant, parce qu’elles relevent davantage du champ de la lutte contre le changement climatique, elles n’integrent pas ...
Blanche Lormeteau
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Approche géographique de la compensation écologique en milieu marin : analyse de l’émergence d’un système de gouvernance environnementale

, 2017
La réglementation actuelle, reposant sur la loi de 1976 sur la protection de la nature, impose aux maîtres d’ouvrage de respecter le principe « éviter – réduire – compenser » lors de la conception de les projets d’exploitation et d’aménagement. Lorsqu’un
C. Jacob
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Durabilité forte et aménagement du territoire : Analyse empirique de la compensation écologique centrée sur la nature ordinaire et intégrant les agriculteurs

, 2018
La communauté scientifique s’accorde sur la responsabilité de l’homme dans les menaces actuelles pesant sur la biodiversité. La forte érosion de la biodiversité mondiale pointe les limites biophysiques de renouvellement du capital naturel (espèces ...
Claire Pellegrin
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La compensation écologique devant le juge administratif

Droit et Ville
D. Chabert
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Les outils juridiques de la compensation écologique

Droit et Ville
M. Combe
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