Results 1 to 10 of about 475,770 (114)
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 La séquence Éviter-Réduire-Compenser a été introduite en 1976 dans les premières lois françaises et allemandes relatives à la protection de la nature. Si les organisations planifiées et mutualisées de la compensation apparaissent dès la fin des années ...
A. BAS +6 more
doaj +1 more source
Les sites naturels de compensation : ce que dit la réglementation [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 L’objectif de cet article est d’apporter un regard de régulateur sur la compensation en tant qu’objet juridique et économique. Il s’attache à répondre à un certain nombre de questionnements portant sur l’opportunité du recours à la compensation par l ...
SARRAZIN, Françoise +2 more
doaj +3 more sources
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 De nombreux observateurs de la séquence "éviter-réduire-compenser" s'accordent désormais sur la nécessité de la planifier à l'échelle des paysages, notamment pour mieux prendre en compte les effets de l'aménagement du territoire sur les réseaux ...
B. PADILLA +6 more
doaj +1 more source
Biodiversité et développement économique : quels impacts territoriaux de la compensation écologique ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2017 Les politiques de préservation de la biodiversité ont un impact socioéconomique potentiel important, et pas seulement parce qu’elles imposent des restrictions aux activités économiques.
CALLOIS, Jean-Marc
doaj +3 more sources
Natures Sciences Sociétés, 2018 Longtemps peu appliquée, l’obligation de compensation écologique s’est peu à peu imposée, en droit français, aux projets soumis à évaluation environnementale.
Arnauld de Sartre Xavier +1 more
doaj +1 more source
Natures Sciences Sociétés, 2018 Dernière phase du triptyque « éviter, réduire, compenser », les mesures compensatoires visent à répondre aux dommages environnementaux résiduels causés par un projet qui ont été mis à jour par l’étude d’impact.
Lucas Marthe
doaj +1 more source
Sciences, Eaux & Territoires, 2018 Au cours des trois derniers siècles, les travaux d'aménagement ont considérablement transformé et artificialisé les cours d'eau de piedmont alpin. Parmi les espèces présentes dans ces milieux impactés, se trouve la petite massette (Typha minima Hoppe ...
R. JAUNATRE +10 more
doaj +1 more source
Mieux compenser les impacts sur les zones humides : modélisation de différentes approches dans la région de Grenoble [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2016 Limiter autant que possible les impacts sur les milieux humides est une obligation pour tout projet d’aménagement devant faire l’objet d’une autorisation.
VAISSIÈRE, Anne-Charlotte +2 more
doaj +3 more sources
Natures Sciences Sociétés, 2018 La compensation écologique s’appuie sur des hypothèses scientifiques dont les fondements épistémologiques demeurent souvent implicites. Le but de cet article est d’expliciter la manière dont l’écologie scientifique et les politiques d’aménagement posent ...
Devictor Vincent
doaj +1 more source
Compenser la destruction de zones humides. Retours d’expérience sur les méthodes et réflexions inspirées par le projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes (France) [PDF]
Natures Sciences Sociétés, 2015 Début 2013, les auteurs de cet article ont été conjointement sollicités par l’État pour donner un avis sur la méthode de compensation des atteintes aux zones humides proposées pour le projet d’aéroport du Grand Ouest à Notre-Dame-des ...
de Billy Véronique +11 more
doaj +1 more source