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, 2010 2010, 1st quarter-; At head of title: Ohio Deferred Compensation.; "A publication of the Ohio Deferred Compensation Board.
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La problématique foncière de la compensation écologique [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 La disponibilité du foncier est l’un des verrous opérationnels identifiés par les acteurs pour la mise en œuvre des mesures compensatoires. Dans le cadre de l’application de la séquence Éviter-Réduire-Compenser, cette mise en œuvre se heurte à la double ...
BERTÉ, Constance
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Natures Sciences Sociétés, 2023 L’analyse quantitative de la base nationale des mesures de compensation écologique (GéoMCE) permet d’apporter une vision à l’échelle nationale de la pratique de la compensation : 38 % des mesures sont de type « création » et 60 % sont déclenchées via la ...
Gelot Salomée, Bigard Charlotte
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Sciences, Eaux & Territoires, 2020 La séquence Éviter-Réduire-Compenser a été introduite en 1976 dans les premières lois françaises et allemandes relatives à la protection de la nature. Si les organisations planifiées et mutualisées de la compensation apparaissent dès la fin des années ...
A. BAS +6 more
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Sites naturels de compensation : quels freins et perspectives ? – Avant-propos [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Organisé le 15 décembre 2020, le colloque « Sites naturels de compensation : quels freins et perspectives ? » a fait le point des opportunités et des écueils rencontrés lors de la mise en œuvre, en France et à l’étranger, de dispositifs de compensation ...
AUBRY, Steve +5 more
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Les sites naturels de compensation : ce que dit la réglementation [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 L’objectif de cet article est d’apporter un regard de régulateur sur la compensation en tant qu’objet juridique et économique. Il s’attache à répondre à un certain nombre de questionnements portant sur l’opportunité du recours à la compensation par l ...
SARRAZIN, Françoise +2 more
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Sciences, Eaux & Territoires, 2022 De nombreux observateurs de la séquence "éviter-réduire-compenser" s'accordent désormais sur la nécessité de la planifier à l'échelle des paysages, notamment pour mieux prendre en compte les effets de l'aménagement du territoire sur les réseaux ...
B. PADILLA +6 more
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Biodiversité et développement économique : quels impacts territoriaux de la compensation écologique ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2017 Les politiques de préservation de la biodiversité ont un impact socioéconomique potentiel important, et pas seulement parce qu’elles imposent des restrictions aux activités économiques.
CALLOIS, Jean-Marc
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Natures Sciences Sociétés, 2018 Longtemps peu appliquée, l’obligation de compensation écologique s’est peu à peu imposée, en droit français, aux projets soumis à évaluation environnementale.
Arnauld de Sartre Xavier +1 more
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Natures Sciences Sociétés, 2018 Dernière phase du triptyque « éviter, réduire, compenser », les mesures compensatoires visent à répondre aux dommages environnementaux résiduels causés par un projet qui ont été mis à jour par l’étude d’impact.
Lucas Marthe
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