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Contrat de travail ou contrat de sous-traitance
Lorvellec Soizic. Contrat de travail ou contrat de sous-traitance. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1985-2. pp. 239-246.
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RÉSUMÉ L'étude publiée par Ball et Brown en 1968 (ci‐après « BB68 ») est principalement reconnue pour son affirmation selon laquelle la comptabilité de l'époque était utile pour les investisseurs, s'inscrivant alors en contradiction avec la littérature comptable normative faisant office d'autorité. Or, une telle affirmation n'allait pas de soi.
Pier‐Luc Lajoie, Yves Gendron
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Commentaire de l'art. 329g CO (congé de paternité)
Il s'agit du commentaire de l'art. 329g CO, concernant le droit au congé de paternité dans le contrat de travail. Sont abordées les conditions et modalités d'octroi du congé de paternité, ainsi que la relation avec le régime des allocations perte de ...
Wyler, Rémy
core
La interpretación de los contratos celebrados por las empresas plantea dificultades distintas de las que se producen respecto de los contratos celebrados por personas físicas.
Silvia Gema Navares González
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Ultralow‐Dispersion Silicon THz Photonic Crystal Interconnects for Multichannel Datalinks
An all‐silicon terahertz photonic crystal waveguide interconnect enables 452 Gbps aggregate data transfer through seven complex‐modulated channels. By revealing the impact of ultralow dispersion on link performance and achieving a record interconnect figure of merit, the work advances centimeter‐scale THz on‐chip communication for future data‐centre ...
Nikhil Navaratna +4 more
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Collusion through debt and managers
AbstractWe investigate the anticompetitive effects of debt financing and managerial incentives in the presence of managers incurring personal bankruptcy costs. We characterize the strategic value for firms' shareholders of resorting to debt and managerial incentives as complementary devices to sustain collusion among firms, when managerial bankruptcy ...
Raffaele Fiocco +2 more
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Contrat de travail et sécurité des parcours sur le marché du travail
Cet article propose de questionner le rôle du contrat de travail dans la sécurité des parcours sur le marché du travail. De nombreuses analyses supposent que le contrat de travail modifie le fonctionnement efficace du marché du travail.
secretariat3
core
Le contrat de travail entre époux [PDF]
La contribution envisage l'hypothèse du contrat de travail entre époux tant sous l'angle du droit du travail que de la sécurité ...
Michiels, Olivier, Bredael, Sylvie
core
Le conservateur des titres immobiliers et la demande de mutation après un jugement de confiscation d’un bien immobilier [PDF]
Dans ce modeste travail, il s’est agi de savoir si ,en droit congolais, en présence d’un jugement pénal ordonnant la confiscation d’un immeuble couvert par un certificat d’enregistrement ou même un contrat de location avec option d’une concession, le ...
Cadet NKAMBA KABAMBI
doaj
Self‐constructed Unmanned Surface Vehicles were deployed at coral reefs on Reunion Island to capture environmental DNA (eDNA), identifying changes in animal communities depending on the time of day and sampling station. These findings suggest specific sites for high‐frequency, long‐term eDNA monitoring using low‐cost mobile devices.
Dominique A. Cowart +8 more
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