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Tunisian Recommendations for Best Practices in the Management of Spondyloarthritis: Methodology. [PDF]

open access: yesTunis Med
Baccouche K   +14 more
europepmc   +1 more source

Public Domain Calculators

open access: yesCultures chinoises immatérielles et numériques, 2013
openaire   +1 more source

L’intelligence artificielle dans l’espace public : du domaine scientifique au problème public

Réseaux, 2023
L’article analyse la publicisation de l’intelligence artificielle (IA) et sa constitution en problème public, sous l’étiquette « éthique de l’IA », du point de vue des discours et des acteurs circulants entre arènes médiatique, scientifique et politique.
Anne Bellon, J. Velkovska
semanticscholar   +1 more source

Calculer une redevance d’occupation du domaine public : un numéro d’équilibriste

Revue française de finances publiques, 2020
Les redevances d’occupation du domaine public sont désormais calculées dans une logique financière tenant compte des avantages économiques procurés aux occupants du domaine public.
Alain Caumeil, Mohammed De Lorgeril
semanticscholar   +1 more source

Public Domain

PMLA/Publications of the Modern Language Association of America, 2009
Violence as a public and private practice is a constant. Furthermore, it belongs in the political axis since political institutions measure, plan, and distribute it, inscribing and administering it according to their productive and programmatic interests.Violence is adaptable and acquires different forms and formats, which range from the most concrete ...
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Domaines skiables = domaine public ?

2011
S'écartant quelque peu de la jurisprudence antérieure, plusieurs décisions récentes suggèrent que les domaines skiables des communes de montagne font partie de leur domaine public. - Cette évolution apparaît paradoxale, alors que le Code général de la propriété des personnes publiques entend restituer à la domanialité publique son caractère d ...
openaire   +1 more source

Public Domain

2020
Sheila Curran Bernard, Kenn Rabin
openaire   +2 more sources

Domaine public

2001
Déclassement. - Voies ferrées. - Distinction entre décisions de fermeture et de déclassement. - Désaffectation matérielle.
openaire   +1 more source

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