Results 121 to 130 of about 12,798 (168)

Droits de l'homme et systèmes de droit : vers un droit des droits ?

Bulletin de la Classe des lettres et des sciences morales et politiques, 1994
Reflexion de M.
openaire   +2 more sources

Droit insulaire, droit dérogatoire ?

2020
Actes d’une journée d’études de la Société Française pour le Droit International (SFDI), Paris, 30 sept. 2019Le droit applicable aux outre-mers européens peut-il être considéré comme un droit insulaire (entendu comme un droit fondé sur l’insularité de ces territoires et, partant, spécifique à ces îles), dérogatoire au droit de l’UE ?
openaire   +1 more source

Droit constitutionnel

1968
info:eu-repo/semantics ...
openaire   +2 more sources

Droit romain (droit public)

1967
info:eu-repo/semantics ...
openaire   +1 more source

Laurent Willemez, Le travail dans son droit. Sociologie historique du droit du travail en France (1892-2017)

Sociologie Du Travail, 2021
Vincent-Arnaud Chappe
exaly  

Le droit maritime comorien : étude de droit comparé : droit français / droit comorien

Aux Comores, le droit maritime est une discipline qui, depuis longtemps, est restée dans le flou. Les textes internes qui étaient censés régir le droit maritime aux Comores étaient presque inconnus et difficilement trouvables. Ces textes hérités de la France, mériteraient d'être amendés ou remplacés par de nouvelles dispositions tenant compte des ...
openaire   +1 more source

Droit économique et droits de l'homme

2009
Série d'articles sur la rencontre du droit économique et des droits de l'homme.
Boy, Laurence, Racine, Jean-Baptiste, Siiriainen, Fabrice   +2 more
openaire   +2 more sources

Droit administratif.

2011
La présente chronique couvre la période allant du 13 mai au 31 août 2011. Si l'actualité jurisprudentielle a vu quelques arrêts marquants, indéniablement de principe - ainsi sur les conditions d'aide aux cultes de la part des collectivités territoriales ou encore les rapports entre contrôle de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité - la ...
openaire   +19 more sources

Théorie du droit, Le droit à l’épreuve de la résurgence des commons

Revue Juridique De L’environnement, 2016
Serge Gutwirth
exaly  

Droit répressif au pluriel : droit interne, droit international, droit européen, droits de l'homme

2014
openaire   +1 more source