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Droits de l'homme et systèmes de droit : vers un droit des droits ?

Bulletin de la Classe des lettres et des sciences morales et politiques, 1994
Reflexion de M.
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Droit insulaire, droit dérogatoire ?

2020
Actes d’une journée d’études de la Société Française pour le Droit International (SFDI), Paris, 30 sept. 2019Le droit applicable aux outre-mers européens peut-il être considéré comme un droit insulaire (entendu comme un droit fondé sur l’insularité de ces territoires et, partant, spécifique à ces îles), dérogatoire au droit de l’UE ?
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Chocolat 100% droit

2023
Morceaux de chocolat croqués par le droit. Le chocolat est l’un des aliments préférés des Français. Et pourtant, il est souvent relégué au rang de simple gourmandise, sans que l’on imagine les obstacles et les contraintes juridiques surmontés avant de rejoindre les placards de nos foyers. Des forêts tropicales aux cuisines occidentales, le chocolat est
Cabannes, Xavier   +2 more
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Droit d'auteur, droits voisins, droit de réponse en Grèce

Revue internationale de droit comparé, 1989
Koumantos Georges. Droit d'auteur, droits voisins, droit de réponse en Grèce. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 41 N°2, Avril-juin 1989. pp. 421-428.
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Droit économique et droits de l'homme

2009
Série d'articles sur la rencontre du droit économique et des droits de l'homme.
Boy, Laurence   +2 more
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Droit administratif.

2011
La présente chronique couvre la période allant du 13 mai au 31 août 2011. Si l'actualité jurisprudentielle a vu quelques arrêts marquants, indéniablement de principe - ainsi sur les conditions d'aide aux cultes de la part des collectivités territoriales ou encore les rapports entre contrôle de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité - la ...
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