Results 201 to 210 of about 724,462 (246)
Some of the next articles are maybe not open access.
Droits de l'homme et systèmes de droit : vers un droit des droits ?
Bulletin de la Classe des lettres et des sciences morales et politiques, 1994Reflexion de M.
openaire +2 more sources
Droit insulaire, droit dérogatoire ?
2020Actes d’une journée d’études de la Société Française pour le Droit International (SFDI), Paris, 30 sept. 2019Le droit applicable aux outre-mers européens peut-il être considéré comme un droit insulaire (entendu comme un droit fondé sur l’insularité de ces territoires et, partant, spécifique à ces îles), dérogatoire au droit de l’UE ?
openaire +1 more source
2023
Morceaux de chocolat croqués par le droit. Le chocolat est l’un des aliments préférés des Français. Et pourtant, il est souvent relégué au rang de simple gourmandise, sans que l’on imagine les obstacles et les contraintes juridiques surmontés avant de rejoindre les placards de nos foyers. Des forêts tropicales aux cuisines occidentales, le chocolat est
Cabannes, Xavier +2 more
openaire +3 more sources
Morceaux de chocolat croqués par le droit. Le chocolat est l’un des aliments préférés des Français. Et pourtant, il est souvent relégué au rang de simple gourmandise, sans que l’on imagine les obstacles et les contraintes juridiques surmontés avant de rejoindre les placards de nos foyers. Des forêts tropicales aux cuisines occidentales, le chocolat est
Cabannes, Xavier +2 more
openaire +3 more sources
Droit d'auteur, droits voisins, droit de réponse en Grèce
Revue internationale de droit comparé, 1989Koumantos Georges. Droit d'auteur, droits voisins, droit de réponse en Grèce. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 41 N°2, Avril-juin 1989. pp. 421-428.
openaire +2 more sources
Droit économique et droits de l'homme
2009Série d'articles sur la rencontre du droit économique et des droits de l'homme.
Boy, Laurence +2 more
openaire +2 more sources
2011
La présente chronique couvre la période allant du 13 mai au 31 août 2011. Si l'actualité jurisprudentielle a vu quelques arrêts marquants, indéniablement de principe - ainsi sur les conditions d'aide aux cultes de la part des collectivités territoriales ou encore les rapports entre contrôle de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité - la ...
openaire +19 more sources
La présente chronique couvre la période allant du 13 mai au 31 août 2011. Si l'actualité jurisprudentielle a vu quelques arrêts marquants, indéniablement de principe - ainsi sur les conditions d'aide aux cultes de la part des collectivités territoriales ou encore les rapports entre contrôle de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité - la ...
openaire +19 more sources
Le harcèlement sexuel : droit italien, droit anglais, droit espagnol
2013International ...
Robin-Olivier, Sophie, Rémy, Patrick
openaire +1 more source
Droit répressif au pluriel : droit interne, droit international, droit européen, droits de l'homme
2014openaire +1 more source

