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2020
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l’intérêt du droit et des juristes. Qu’est-ce qu’une fédération sportive ? Qu’est-ce qu’un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?Comment qualifier une opération de transfert d’un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?Autant de questions, et bien
Marmayou, Jean-Michel +3 more
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Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l’intérêt du droit et des juristes. Qu’est-ce qu’une fédération sportive ? Qu’est-ce qu’un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?Comment qualifier une opération de transfert d’un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?Autant de questions, et bien
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2018
La chronique couvre la période de mars 2019 à février 2020.La présente livraison est marquée par la création de deux nouvelles structures, respectivement créées par une loi du 1er août 2019 et une ordonnance du 2 octobre 2019 : l'Agence nationale du sport (ANS), groupement d'intérêt public auquel est désormais confié la gouvernance du sport, et l ...
Boffa, Romain +5 more
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La chronique couvre la période de mars 2019 à février 2020.La présente livraison est marquée par la création de deux nouvelles structures, respectivement créées par une loi du 1er août 2019 et une ordonnance du 2 octobre 2019 : l'Agence nationale du sport (ANS), groupement d'intérêt public auquel est désormais confié la gouvernance du sport, et l ...
Boffa, Romain +5 more
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2007
Il existe un Code du sport dont la reglementation est completee par celle du pouvoir sportif et le sport est egalement soumis aux regles generales du droit. Cet ouvrage fait la synthese de toutes les regles concernant la vie sportive et montre comment le droit s'applique dans une discipline ou se croisent Etat, collectivites territoriales, federations ...
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Il existe un Code du sport dont la reglementation est completee par celle du pouvoir sportif et le sport est egalement soumis aux regles generales du droit. Cet ouvrage fait la synthese de toutes les regles concernant la vie sportive et montre comment le droit s'applique dans une discipline ou se croisent Etat, collectivites territoriales, federations ...
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Incidences du droit communautaire sur le sport
Les Cahiers de l'INSEP, 1994Rasquin Gérard. Incidences du droit communautaire sur le sport. In: Les Cahiers de l'INSEP, n°7, 1994. Incidences du droit communautaire sur le sport. pp. 1-88.
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"Pour un droit au sport". Droit du sport : un virage décisif
2021The law is not intended to be a mere follower of facts. However, it cannot remain aloof from societal changes, as can be observed in the field of sport. Certainly, there have been a plethora of "mini-reforms" and sport has been included in various codes (public health, environment, for example).
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Droit du sport et de ses images télévisuelles
STAPS, 1993Les télévisions publiques et privées trouvent une partie importante de leur audience, et donc de leurs recettes de publicité dans les retransmissions d'événements sportifs. Les droits d'utilisation des images du sport deviennent un enjeu économique important que le Conseil de l'Europe d'une part, l'Union Européenne de Radiotélévision d'autre part ...
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2020
La révolution numérique transforme l’activité sportive par l’usage de nouveaux outils tels l’intelligence artificielle, le big data ou la blockchain. Au centre de ce processus copernicien : les données. Massives par leur nombre, diverses par leur nature juridique, multiples par leur objet (sportifs, groupements sportifs, spectacle sportif et ses ...
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La révolution numérique transforme l’activité sportive par l’usage de nouveaux outils tels l’intelligence artificielle, le big data ou la blockchain. Au centre de ce processus copernicien : les données. Massives par leur nombre, diverses par leur nature juridique, multiples par leur objet (sportifs, groupements sportifs, spectacle sportif et ses ...
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Limites du sport en droit musulman et arabe
Confluences Méditerranée, 2004La société musulmane n’a pas octroyé au sport le rôle qu’il avait dans la société grecque. Dans le peu d’espace qui lui est consacré, le souci des juristes musulmans classiques et modernes est essentiellement de savoir si il est interdit, blâmable, permis, recommandé ou obligatoire.
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