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The millennial dynamics of malaria in the mediterranean basin: documenting Plasmodium spp. on the medieval island of Corsica. [PDF]

open access: yesFront Med (Lausanne), 2023
Boualam MA   +7 more
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La nécessité d’associer la biopiraterie à la criminalité environnementale en droit international

open access: yesCriminologie, 2016
Les récents développements de la criminologie environnementale – un nouveau domaine en émergence – montrent que certains types d’utilisation des ressources génétiques peuvent être qualifiés de criminogènes. Cette étape importante permettrait d’associer à
Joseph Djemba Kandjo   +1 more
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Les silences du droit pénal : une mécanique du chaos ?

open access: yesCriminocorpus
As a result of the various amnesty laws passed in Algeria, criminal law has been particularly silent on colonial crimes. However, the amnesty instituted at the end of the Algerian war is not an amnesty like any other, either in its implementation or in ...
Djoheur Zerouki
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Du maintien de la peine des travaux forcés en Droit judiciaire congolais face à la Constitution du 18 février 2006, arbitraire ou impunité?

open access: yesRevue Congolaise des Sciences et Technologies
Au regard des dispositions de l’article 16 alinéas 4 et 5 de la Constitution du 18 février 2006 telle que modifiée à ce jour et de l’arrêt rendu par la Cour Suprême de Justice de la République Démocratique du Congo en date du 19 août 2011 sous R.
Samuel Ndomba Belebele
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Arnaques, crimes et politique législative. Deux figures criminelles saisies par le droit pénal français au xixe siècle : L’escroc à l’assurance et le banqueroutier frauduleux

open access: yesCadernos do Arquivo Municipal
Au xixe siècle, pour protéger la propriété privée, le législateur doit parfois se méfier du propriétaire, lorsqu’il est malhonnête. Face à  la recrudescence de certains crimes financiers, escroqueries et autres fraudes, la politique législative oscille ...
Louis Terracol, Eva Becquet
doaj   +1 more source

La terminologie juridique. [PDF]

open access: yesInt J Semiot Law, 2021
Lerat P.
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[Forensic evaluation of initial medical certificates within health facilities in Northern Tunisia]. [PDF]

open access: yesPan Afr Med J, 2021
Makni C   +7 more
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Kodeks karny Rewolucji Francuskiej 1791 roku

open access: yesCzasopismo Prawno-Historyczne, 1965
Au moment où le monde entier célèbre le deux centième anniversaire de la publication de l’ouvrage de Cesare Beccaria „Dei delitti et delle pene”, il convient de rappeler que ce grand penseur du Siècle de lumières exerça une influence directe sur la ...
Stanisław Pławski
doaj  

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