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Le revenu dans les exploitations agricoles

2014
Ce texte présente une analyse succincte sur le revenu des exploitations agricoles, notamment dans le Grand-Ouest de la France.
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Rescrit - Sécurité juridique - Exploitation agricole - Structure

2016
Ordonnance n° 2015-1628 du 10 décembre 2015 relative aux garanties consistant en une prise de position formelle, opposable à l'administration, sur l'application d'une norme à la situation de fait ou au projet du demandeur (JO 11 déc. 2015, p. 22852)
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