Results 51 to 60 of about 17,705 (138)

Activisme numérique et libertés individuelles au Maroc : analyse de la controverse #STOP 490 vs #KEEP490

Revue Nordique des Études Francophones
Cet article analyse la controverse numérique suscitée par le sit-in en ligne #STOP490, lancé en 2021 par le collectif Hors-la-loi, qui a réclamé l’abrogation de l’article 490 du Code pénal marocain, lequel punit de peines de prison les relations ...
Hassan Atifi
doaj   +1 more source

D'une distinction entre les libertés instituantes et les libertés-prérogatives

, 2017
International audienceIl y a quinze ans, l'affirmation jurisprudentielle d'un « principe fondamental de libre exercice d'une activité professionnelle » faisait l'objet d'une étrange indifférence.
Fouvet, Florence
core  

Les Mesures légales prises à l’occasion du Covid-19 entre justifications et enjeux

International Review of Law, 2021
Les problèmes juridiques rattachés au Coronavirus ne constituent pas des conséquences directes à la pandémie, mais plutôt des effets engendrés suite aux mesures prises par les autorités publics pour faire face au COVID-19.
Chaker Mzoughi
doaj  

Les origines des libertés urbaines en Flandre

, 1985
Derville Alain. Les origines des libertés urbaines en Flandre. In: Actes des congrès de la Société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public, 16ᵉ congrès, Rouen, 1985. Les origines des libertés urbaines. pp.
Derville, Alain
core   +1 more source

J. Robert, Libertés publiques

, 1973
J. Robert, Libertés publiques. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 25 N°3, Juillet-septembre 1973. pp.

core   +1 more source

T. Phillips, Joker, USA, 2019. La planète des dingues. Petite généalogie des luttes sociales au prisme du cinéma

Nuovi autoritarismi e democrazie: diritto, istituzioni, società, 2019
« Exorcisme » et « amputation », voici sans doute ce à quoi ressemble aujourd’hui la manière dont nombre de gouvernements s’efforcent de répondre aux « luttes et revendications sociales »qui émergent ici et là, à un mélange d'exercices de conjurations ...
David Fonseca
doaj  

Libertés / directeur général : G. Delangre

, 1942
Variante(s) de titre : Libertés : l'Union des travailleurs fera la paix du mondeVariante(s) de titre : Libertés : hebdomadaire politique du ...

core  

Edvige, un outil au service d’une politique « Surveiller et punir » !

Terminal, 2009
Félix Paoletti
doaj   +1 more source

Informatique et libertés

, 1984
Lenoir Noëlle. Informatique et libertés. In: Déviance et société. 1984 - Vol. 8 - N°3. pp.
Noëlle Lenoir, Lenoir, Noëlle
core   +1 more source

Le cerveau, dernier refuge des droits et libertés fondamentaux

Cahiers Droit, Sciences & Technologies
Neurotechnological advances open up unprecedented opportunities to access and modify brain data, thereby contributing to the prevention, diagnosis, and treatment of neurological diseases and disorders. However, these same technologies raise unprecedented
Roberto Andorno
doaj   +1 more source