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Droit des pollutions azotées d'origine agricole

2009
Etude et analyse du droit français et communautaire des pollutions azotées d’origine agricole comprenant le droit des installations classées agricoles, des élevages non classés, des zones protégées contre les pollutions azotées et les dispositifs financiers d’aide aux pratiques et aux investissements et d’imposition au titre de la protection de l’eau.
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Cartographie de l'aléa de pollution des eaux par l'azote d'origine agricole en Aquitaine

2005
Afin de contribuer à l'élaboration des politiques publiques dans les domaines de l'agriculture et de l'environnement (zones vulnérables, CAD), nous avons élaboré une carte de l'aléa de pollution des eaux par l'azote d'origine agricole.La pression polluante azotée agricole est estimée par un solde simplifié entre les apports de la fertilisation et des ...
Leibreich, J., Sardin, D.
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Source d'eau minérale. Nappe phréatique. Pollution due à des constructions autorisées sans système d'assainissement suffisant. Responsabilité partielle de l'Etat. Absence d'ouvrage pour prévenir la pollution du champ de captage. Responsabilité partielle de la commune. Pollution d'origine agricole par ruissellement. Absence de responsabilité publique. Conseil d'État, 19 février 1988 M. de Talhouet (Req. n° 79-978)

Revue Juridique de l'Environnement, 1988
Source d'eau minérale. Nappe phréatique. Pollution due à des constructions autorisées sans système d'assainissement suffisant. Responsabilité partielle de l'Etat. Absence d'ouvrage pour prévenir la pollution du champ de captage. Responsabilité partielle de la commune. Pollution d'origine agricole par ruissellement.
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Integrative oncology: Addressing the global challenges of cancer prevention and treatment

Ca-A Cancer Journal for Clinicians, 2022
Jun J Mao,, Msce   +2 more
exaly  

Essai d'évaluation des risques de pollution d'origine agricole dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse

1990
L'aggravation de la pollution d'origine agricole que connaissent actuellement de nombreuses régions de France a conduit l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse à chercher à mieux apprécier et à localiser les risques d'apparition de ce type de contamination sur son territoire, au-delà des constats actuels et préalablement à des investigations sur des
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Pollutions des eaux d'origine agricole dans le bassin versant de Cabeceiras-Tietê, région métropolitaine de São Paulo, Brésil, état des lieux

2005
La Région Métropolitaine de São Paulo (RMSP) au Brésil regroupe 19 millions d'habitants; c'est la troisième mégalopole du monde. L'eau qui approvisionne cette structure urbaine provient de réservoirs contenus dans les bassins versants alentour. Le Cabeceiras-Tietê est le seul bassin versant producteur à pouvoir augmenter sa capacité.
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