Les sites naturels de compensation : ce que dit la réglementation [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 L’objectif de cet article est d’apporter un regard de régulateur sur la compensation en tant qu’objet juridique et économique. Il s’attache à répondre à un certain nombre de questionnements portant sur l’opportunité du recours à la compensation par l ...
SARRAZIN, Françoise +2 more
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Sites naturels de compensation : quels freins et perspectives ? – Avant-propos [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Organisé le 15 décembre 2020, le colloque « Sites naturels de compensation : quels freins et perspectives ? » a fait le point des opportunités et des écueils rencontrés lors de la mise en œuvre, en France et à l’étranger, de dispositifs de compensation ...
AUBRY, Steve +5 more
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Proposition d’une grille de lecture pour évaluer la pertinence écologique des projets de site naturel de compensation [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 La loi pour la biodiversité de 2016 a introduit dans la réglementation française la compensation dite «par l’offre» avec la création de sites naturels de compensation (SNC). La procédure d’agrément associée et les premiers retours d’expérience mettent en
AUBRY, Steve +2 more
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Retour d'expérience – Dix ans après le lancement de l’expérimentation française de la compensation par l’offre, quel bilan en tirent les porteurs de projet ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Le ministère en charge de l’environnement a lancé en 2011 un appel à projet d’opérations expérimentales de compensation par l’offre afin d’évaluer la pertinence et la faisabilité du dispositif en France.
LATUNE, Julie, LATUNE, Julie
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Sites naturels de compensation en mer : état de l'art et perspectives d’application contextualisées [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 L’application de la compensation en milieu marin reste limitée à une approche à la demande, traitée au cas par cas. Il n’y a notamment aucune compensation par l’offre avec la création de site naturel de compensation (SNC) en mer en France aujourd’hui.
PIOCH, Sylvain +2 more
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Revue Forestière Française, 2023 Cet article présente l’évolution depuis les années 1960 du cadre législatif communautaire et de la politique forestière mis en place par l’Union européenne (UE) pour protéger les forêts tout en conservant les prérogatives sur les ressources forestières ...
Robert Flies
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Apprentissages d’une expérimentation de site naturel de compensation : une ligne de crête à la croisée de logiques d’acteurs [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 En 2011, le ministère en charge de l’environnement a lancé un appel à projets d’expérimentations de compensation par l’offre des impacts écologiques.
LE RENARD, Claire
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La compensation mutualisée en Allemagne : quelles implications écologiques et territoriales ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 La compensation mutualisée en Allemagne (Ökokonto) s’est développée dès les années 1990. Dans la perspective d’une mise en regard des systèmes de compensation mutualisée français et allemand, les auteures de l'article proposent une analyse « Atouts ...
DIECKHOFF, Léa +3 more
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Quel compromis trouver entre pertinence écologique et efficacité économique pour organiser la compensation écologique ? Analyse des sites naturels de compensation en France [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Dans cet article, les auteurs proposent une évaluation des différents modes d’organisation de la compensation en croisant les avantages théoriques des sites naturels de compensation (SNC) aux premiers résultats empiriques des expériences mises en œuvre ...
PADILLA, Brian, PADILLA, Brian
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Impact environnemental des systèmes bovins laitiers français
INRAE Productions Animales, 2013 La préservation de l’environnement est actuellement au coeur des débats dans l’évolution des systèmes de production laitière. Le défi des années futures réside dans la fourniture de produits laitiers tout en assurant les performances sociales ...
J.B. DOLLÉ +9 more
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