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The Andean Tribunal of Justice and Its Interlocutors: Understanding Preliminary Reference Patterns in the Andean Community [PDF]

open access: yes, 2009
In the European Union, national courts have been key intermediaries in helping to bolster and expand the authority of the European Court of Justice through its preliminary reference mechanism.
Alter, Karen J., Helfer, Laurence R.
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Prière et causalité inversée [PDF]

open access: yes, 2003
Une analyse de la prière rogatoire (de demande) dirigée vers un état de choses passé est proposée. Je sais qu'un Boeing s'est abîmé en mer, je prie pour qu'un être cher, peut-être déjà mort, ait survécu.
Bourgeois-Gironde, Sacha
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Les caractères dans le théâtre de Sade : la loi du genre [PDF]

open access: yes, 2007
Pour Sade, le théâtre est surtout une activité sociale, un moyen de se situer vis-à-vis du monde. Au contraire des écrivains tels que Diderot et Beaumarchais, Sade n’est pas un innovateur dramatique, mais s’il ne met pas
Frantz, Pierre
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Darowizna mortis causa w średniowiecznym prawie włoskim

open access: yesCzasopismo Prawno-Historyczne, 1966
L’acte de donation mortis causa connu déjà dans le droit romain de l’époque républicaine, se développa dans le droit romain classique. Dans le Code de Justinien il ne fut pas règlé uniformément, en laissant â cette institution d’une part le caractère de
Irena Malinowska
doaj  

Prévention de la pénibilité : une approche contradictoire ? [PDF]

open access: yes, 2012
In France, recent laws concerning retirement foresee the obligation to reach agreements in order to prevent some risks, whose disabling consequences imply forms of compensations.
Maggi, Bruno
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Harry Frankfurt peut-il sauver le blâme doxastique ? Possibilités alternatives épistémiques et involontarisme doxastique [PDF]

open access: yes, 2012
Peut-on être blâmé pour ses croyances ? Bien qu’il s’agisse d’une pratique courante et en apparence légitime, le blâme doxastique entre en conflit avec deux thèses intuitivement plausibles.
Côté-Bouchard, Charles
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Souffrance rédemptrice dans le judaïsme ? Entrevue avec Shmuel Trigano [PDF]

open access: yes, 2005
Cette entrevue avec Shmuel Trigano, directeur de Pardès , considère que ce n’est pas la souffrance comme telle qui a valeur en judaïsme, mais le témoignage de la foi.
Nadeau, Jean-Guy, Trigano, Shmuel
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Is Private Enforcement of EU Law through State Liability a Myth?:An Assessment 20 Years after Francovich [PDF]

open access: yes, 2012
This paper assesses the success of Member State liability as a tool for the private enforcement of European Union law. The argument made is that Member State liability, first established 20 years ago in the Francovich case, is not a suitable and reliable
Lock, Tobias
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La Seconde introduction à la Nouvelle présentation de la doctrine de la science de Fichte (1797-1798) [PDF]

open access: yes, 2015
La doctrine de la science de Fichte a été – et est encore aujourd’hui – l’objet de nombreuses incompréhensions et confusions. Cela, selon l’aveu même de l’auteur, tient à la nature de cette philosophie, qui exige du lecteur un effort tout à fait ...
Comtois, Nicolas
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Autism-Related Language Preferences of French-Speaking Autistic Adults: An Online Survey. [PDF]

open access: yesAutism Adulthood, 2023
Geelhand P   +6 more
europepmc   +1 more source

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