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URBANISATION ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Domaine / Forêts / Aliénation / Nécessité de loi
Revue Judiciaire de l'Ouest, 1977URBANISATION ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Domaine / Forêts / Aliénation / Nécessité de loi. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1977-1. pp. 156-157.
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Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978
URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Permis de construire / Condition d'éloignement d'une porcherie. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978-1. pp. 155-156.
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URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Permis de construire / Condition d'éloignement d'une porcherie. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978-1. pp. 155-156.
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Bulletin of the International Association of Engineering Geology, 1981
L'auteur constate que les glissements de terrain dans la region nicoise se realisent dans les vallons fossiles remblayes par un manteau eluvial: “le manteau actif sature”. Le comportement visco-plastique de ce materiau conduit a utiliser le modele rheologique binghamien, ce qui permet d'etablir une equation reliant l'effort critique de cisaillement aux
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L'auteur constate que les glissements de terrain dans la region nicoise se realisent dans les vallons fossiles remblayes par un manteau eluvial: “le manteau actif sature”. Le comportement visco-plastique de ce materiau conduit a utiliser le modele rheologique binghamien, ce qui permet d'etablir une equation reliant l'effort critique de cisaillement aux
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Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), 1974
URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Lotissement / Règlement d'urbanisme / Dérogation par arrêté préfectoral / Annulation / . In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 2, 1974-1. pp. 135-136.
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URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Lotissement / Règlement d'urbanisme / Dérogation par arrêté préfectoral / Annulation / . In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 2, 1974-1. pp. 135-136.
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Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), 1974
URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE // Plans d'aménagement et d'urbanisme / Dérogation / Condition / Intérêt général . In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 3, 1974-2. pp. 98-100.
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URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE // Plans d'aménagement et d'urbanisme / Dérogation / Condition / Intérêt général . In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 3, 1974-2. pp. 98-100.
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Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978
URBANISME et AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Autorisation de lotissement / Refus //EXPROPRIATION / Annulation d'un arrêté d'utilité publique / . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978-1. pp. 153-154.
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URBANISME et AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Autorisation de lotissement / Refus //EXPROPRIATION / Annulation d'un arrêté d'utilité publique / . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978-1. pp. 153-154.
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Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978
URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Annulation d'un P. O.S., autorisant l'affectation du domaine public maritime à des constructions privées. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978-1. pp. 168-169.
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URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Annulation d'un P. O.S., autorisant l'affectation du domaine public maritime à des constructions privées. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1978-1. pp. 168-169.
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Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), 1974
URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE // Plan d'urbanisme / Dérogation subordonnée à la cession gratuite d'un terrain / Validité. In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 3, 1974-2. pp. 100-101.
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URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE // Plan d'urbanisme / Dérogation subordonnée à la cession gratuite d'un terrain / Validité. In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 3, 1974-2. pp. 100-101.
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Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), 1974
URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Permis de construire / Demande d'annulation présentée par le Maire de la commune / . In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 2, 1974-1. pp. 137-140.
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URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Permis de construire / Demande d'annulation présentée par le Maire de la commune / . In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 2, 1974-1. pp. 137-140.
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Amenagement du territoire et developpement local
1989Amenagement du territoire et developpement local : deux termes apparemment identiques mais qui en fait relevent de logiques differentes. D'un cote une demarche descendante et de l'autre, au contraire une demarche ascendante. Nous resumerons brievement ces deux demarches afin de souligner leur complementarite et d'appeler un certain reequilibrage dans ...
Houée, P., Centre Lebret, .
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