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Anaphore associative : dans quel sens « roule »-t-elle? [PDF]

, 1993
Parmi les différents problèmes que pose l’anaphore associative, il en est un qui a peu retenu l’attention des spécialistes jusqu’à maintenant. C’est celui de l’orientation du processus anaphorique.
Kleiber, Georges, Ménard, Nathan, Patry, Richard   +2 more
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La nécessité de réformer législativement les pouvoirs de police et la procédure pénale [PDF]

, 1991
Les contraintes économiques et la nécessité de clarifier les droits et les obligations respectives des citoyens et des policiers, d'assurer à ce titre un meilleur équilibre entre les droits collectifs et les droits individuels ainsi que d'augmenter l ...
Létourneau, Gilles
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Comparison of Magnetic Deflection among Neutral Sodium-Doped Clusters: Na(H₂O)_n, Na(NH₃)_n, Na(MeOH)_n, and Na(DME)_n. [PDF]

J Phys Chem A, 2023
Barnes JV, Borgeaud Dit Avocat DP, Simmen E, Yang H, Yoder BL, Signorell R.   +5 more
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L’introduction des barreaux de modèle napoléonien dans les Neuf Départements et leur évolution au XIXe siècle [PDF]

, 2010
La situation des avocats et procureurs aux Pays-Bas catholiques sous la domination autrichienne est très comparable à celle des avocats et procureurs français. Les anciennes « provinces Belgiques » font partie de la France au moment de la mise en vigueur
Martyn, Georges, Quintelier, Bart
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La structure sociale du barreau tunisien dans les années 2000 : les avocats entre massification, mondialisation et régime politique autoritaire

, 2012
International audienceSocial structure of Tunisians lawyers in the 2000's The lawyers' involvement in the protest movements that led to the collapse of Ben Ali's regime should not make us forget that the Tunisian lawyers are not a unified or homogeneous ...
Gobe, Eric
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La Bibliothèque du Barreau de Québec : l'émergence d'une institution [PDF]

, 1993
Créée en 1811, la Bibliothèque dite des avocats est l'une des plus anciennes institutions culturelles et juridiques de Québec. Aujourd'hui encore, la Bibliothèque du Barreau est un outil de référence et de documentation de première importance pour les ...
Gallichan, Gilles
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Sound Icon, Inaugural Concert: Acoustic Spaces, March 26, 2011 [PDF]

, 2011
This is the concert program of the Sound Icon, Inaugural Concert: Acoustic Spaces performance on Saturday, March 26, 2011 at 8:00 p.m., at the Boston University Concert Hall, 855 Commonwealth Avenue, Boston, Massachusetts.
School of Music, Boston University
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Le fait du prince comme cause d’admission au régime de force majeure en droit minier congolais : notion, portée et implications [PDF]

Mouvements et Enjeux Sociaux
La succession d’évènements tragiques au cours des XX et XXIe siècles a mis en évidence l’importance de la gestion des risques avec notamment des risques industriels, financiers, sociétaux (les soulèvements), sanitaires (pandémie de covid-19), ou encore ...
Patrick BONDONGA LESAMBO , Kevin ESHIMATA NGIMBI   +1 more
doaj  

À crime égal, traitement judiciaire inégal : les parcours judiciaires de personnes en situation d’itinérance poursuivies en vertu du Code criminel à Montréal, de l’arrestation au verdict

Criminologie
Cet article est tiré d’une recherche quantitative examinant si, à infractions égales ou comparables, les personnes en situation d’itinérance (PSI) poursuivies en vertu du Code criminel à Montréal entre 2013 et 2018 font l’objet de traitements judiciaires
Donald Tremblay, Paul Eid
doaj   +1 more source

Avocat (dossier) [PDF]

, 2013
La campagne 2017-18 confirme la bonne santé des deux grands marchés mondiaux que sont les États-Unis et l'Union européenne. Ils sont parvenus à progresser en volume tout en conservant des niveaux de prix allant de bons à excellents. En revanche, si l'énorme potentiel de croissance des marchés d'Asie continue de se révéler, il ne le fait que très ...
openaire   +11 more sources