Les enjeux de l'équivalence écologique pour la conception et le dimensionnement de mesures compensatoires d'impacts sur la biodiversité et les milieux naturels [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2012 L'évolution du contexte réglementaire a renforcé l'obligation de compenser « en nature » les impacts sur la biodiversité qui n'ont pas pu être évités ou réduits.
F. QUÉTIER +5 more
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Mesures compensatoires des atteintes à l'environnement dans les projets d'infrastructures : de nouvelles exigences réglementaires pour une amélioration des pratiques ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2013 La compensation des impacts résiduels des aménagements sur les milieux naturels prévue par la loi depuis 1976 n'est pas toujours bien appliquée. La réglementation s'est renforcée et avec elle, s'imposent désormais de nouvelles exigences techniques qui ...
S. VANPEENE-BRUHIER +2 more
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Proposition d'une grille de lecture pour évaluer la pertinence écologique des projets de site naturel de compensation [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Ultime étape de la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC), la compensation écologique fait face à des critiques liées à la nature et à la localisation des projets de compensation.
S. AUBRY +2 more
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Quand jouer la carte des sites naturels de compensation dans un territoire ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Les sites naturels de compensation ouvrent une modalité de compensation écologique nouvelle dans les pratiques françaises. En permettant d’anticiper la réalisation des mesures, en visant des gains écologiques cumulés importants sur un site divisé en ...
B. PADILLA +6 more
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Quelles implications possibles du monde agricole dans la compensation écologique ? Vers des approches territoriales [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 Création de haies, réouverture de landes embroussaillées par pâturage extensif, conversion de cultures en prairies permanentes… les agriculteurs peuvent être des acteurs de la compensation écologique.
VAISSIÈRE, Anne-Charlotte +3 more
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Une méthode nationale pour évaluer les fonctions des zones humides dans le cadre de la compensation écologique des impacts [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2017 Mieux comprendre les fonctions des zones humides permet aux techniciens et gestionnaires une meilleure mise en œuvre de la séquence éviter-réduire-compenser sur ces zones.
GAYET, Guillaume +7 more
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Quel compromis trouver entre pertinence écologique et efficacité économique pour organiser la compensation écologique ? Analyse des sites naturels de compensation en France [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Dans cet article, les auteurs proposent une évaluation des différents modes d’organisation de la compensation en croisant les avantages théoriques des sites naturels de compensation (SNC) aux premiers résultats empiriques des expériences mises en œuvre ...
PADILLA, Brian, PADILLA, Brian
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La problématique foncière de la compensation écologique [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 La disponibilité du foncier est l’un des verrous opérationnels identifiés par les acteurs pour la mise en œuvre des mesures compensatoires. Dans le cadre de l’application de la séquence Éviter-Réduire-Compenser, cette mise en œuvre se heurte à la double ...
BERTÉ, Constance
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Le foncier agricole, variable d’ajustement ou déterminant de la compensation écologique ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2016 La construction d’aménagements ou d’autres infrastructures justifie dans certains cas l’application plus ou moins négociée de mesures de compensation. Deux problèmes principaux se posent, l’un intéresse la disponibilité du foncier et les modes de gestion
PECH, Michel, PECH, Michel
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Première expérimentation de compensation par l'offre : bilan et perspective [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2015 Même s'il suscite encore de nombreux débats, le principe de compensation écologique pour les dégâts causés à la biodiversité lors de projets d’aménagements a finalement été adopté en mars dernier dans le cadre de la loi « Biodiversité ».À travers l ...
DUTOIT, Thierrry +10 more
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