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Quel compromis trouver entre pertinence écologique et efficacité économique pour organiser la compensation écologique ? Analyse des sites naturels de compensation en France [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Dans cet article, les auteurs proposent une évaluation des différents modes d’organisation de la compensation en croisant les avantages théoriques des sites naturels de compensation (SNC) aux premiers résultats empiriques des expériences mises en œuvre ...
PADILLA, Brian, PADILLA, Brian
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La problématique foncière de la compensation écologique [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 La disponibilité du foncier est l’un des verrous opérationnels identifiés par les acteurs pour la mise en œuvre des mesures compensatoires. Dans le cadre de l’application de la séquence Éviter-Réduire-Compenser, cette mise en œuvre se heurte à la double ...
BERTÉ, Constance
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Natures Sciences Sociétés, 2018 Longtemps peu appliquée, l’obligation de compensation écologique s’est peu à peu imposée, en droit français, aux projets soumis à évaluation environnementale.
Arnauld de Sartre Xavier +1 more
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Sciences, Eaux & Territoires, 2020 La séquence Éviter-Réduire-Compenser a été introduite en 1976 dans les premières lois françaises et allemandes relatives à la protection de la nature. Si les organisations planifiées et mutualisées de la compensation apparaissent dès la fin des années ...
A. BAS +6 more
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Le foncier agricole, variable d’ajustement ou déterminant de la compensation écologique ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2016 La construction d’aménagements ou d’autres infrastructures justifie dans certains cas l’application plus ou moins négociée de mesures de compensation. Deux problèmes principaux se posent, l’un intéresse la disponibilité du foncier et les modes de gestion
PECH, Michel, PECH, Michel
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Où en est la France en matière de compensation écologique ?
Cybergeo, 2019 In France, ecological compensation has existed since the 1976 Law on the Protection of Nature. Over the past decade, there has been a renewed interest in its application, though many questions still remain unanswered..
Julie Latune +2 more
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Natures Sciences Sociétés, 2018 Lors du processus d’élaboration de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages, la compensation écologique a occupé une place non négligeable dans les débats parlementaires.
Doussan Isabelle
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Natures Sciences Sociétés, 2018 Dernière phase du triptyque « éviter, réduire, compenser », les mesures compensatoires visent à répondre aux dommages environnementaux résiduels causés par un projet qui ont été mis à jour par l’étude d’impact.
Lucas Marthe
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Natures Sciences Sociétés, 2018 Analyser l’efficacité d’une politique publique implique d’adopter une démarche normative, c’est-à-dire de définir « ce qui doit être » pour ensuite discuter du meilleur chemin pour y arriver.
Scemama Pierre +3 more
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Quelles implications possibles du monde agricole dans la compensation écologique ? Vers des approches territoriales [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 Création de haies, réouverture de landes embroussaillées par pâturage extensif, conversion de cultures en prairies permanentes… les agriculteurs peuvent être des acteurs de la compensation écologique.
VAISSIÈRE, Anne-Charlotte +3 more
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