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Sites naturels de compensation : quels freins et perspectives ? – Avant-propos [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Organisé le 15 décembre 2020, le colloque « Sites naturels de compensation : quels freins et perspectives ? » a fait le point des opportunités et des écueils rencontrés lors de la mise en œuvre, en France et à l'étranger, de dispositifs de compensation ...
S. AUBRY +5 more
doaj +2 more sources
Les sites naturels de compensation : ce que dit la réglementation [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 L’objectif de cet article est d’apporter un regard de régulateur sur la compensation en tant qu’objet juridique et économique. Il s’attache à répondre à un certain nombre de questionnements portant sur l’opportunité du recours à la compensation par l ...
SARRAZIN, Françoise +2 more
doaj +3 more sources
Éthique environnementale, remédiation écologique et compensations territoriales : entre antinomie et correspondances [PDF]
, 2010 La construction ou l’extension d’une infrastructure « impactante » peut justifier l’application négociée (ou non) de mesures de compensation.On en dénombre deux types principaux : les compensations écologiques, qui découlent de ...
Julie Gobert
openalex +4 more sources
Sites naturels de compensation en mer : état de l'art et perspectives d'application contextualisées [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2022 Dans le cadre de la mise en œuvre de la réglementation visant à limiter l’impact de l’aménagement du territoire, en particulier en lien avec le zéro artificialisation nette et l’absence de perte nette de biodiversité, la compensation apparait comme un ...
S. PIOCH, C. JACOB, M. RUYSSEN
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Sciences, Eaux & Territoires, 2022 De nombreux observateurs de la séquence "éviter-réduire-compenser" s'accordent désormais sur la nécessité de la planifier à l'échelle des paysages, notamment pour mieux prendre en compte les effets de l'aménagement du territoire sur les réseaux ...
B. PADILLA +6 more
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L’approche belge de la responsabilité environnementale dans le milieu marin : État des lieux [PDF]
, 2010 Malgré la pratique et jurisprudence (encore) absente, la Loi belge du 20 janvier 1999 a introduit un système tout à fait novateur, qui peut servir de levier juridique important pour la gestion intégrée de la zone côtière belge.
Schoukens, Hendrik
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Mieux compenser les impacts sur les zones humides : modélisation de différentes approches dans la région de Grenoble [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2016 Limiter autant que possible les impacts sur les milieux humides est une obligation pour tout projet d’aménagement devant faire l’objet d’une autorisation.
VAISSIÈRE, Anne-Charlotte +2 more
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La responsabilité civile du pollueur : de la théorie de l'abus de droit au principe du pollueur-payeur [PDF]
, 1993 Les règles de responsabilité civile du droit commun — et en particulier la théorie de l'abus de droit—s'avèrent dans la plupart des cas insuffisantes pour assurer la réparation des dommages de pollution. Les difficultés de preuve et l'absence de prise en
Trudeau, Hélène
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Sciences, Eaux & Territoires, 2018 Au cours des trois derniers siècles, les travaux d'aménagement ont considérablement transformé et artificialisé les cours d'eau de piedmont alpin. Parmi les espèces présentes dans ces milieux impactés, se trouve la petite massette (Typha minima Hoppe ...
R. JAUNATRE +10 more
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