Approches anticipées et planifiées de la compensation écologique en Allemagne : vers un retour d'expérience pour la France ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 La séquence Éviter-Réduire-Compenser a été introduite en 1976 dans les premières lois françaises et allemandes relatives à la protection de la nature. Si les organisations planifiées et mutualisées de la compensation apparaissent dès la fin des années ...
A. BAS +6 more
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La problématique foncière de la compensation écologique [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 La disponibilité du foncier est l’un des verrous opérationnels identifiés par les acteurs pour la mise en œuvre des mesures compensatoires. Dans le cadre de l’application de la séquence Éviter-Réduire-Compenser, cette mise en œuvre se heurte à la double ...
BERTÉ, Constance
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Le foncier agricole, variable d’ajustement ou déterminant de la compensation écologique ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2016 La construction d’aménagements ou d’autres infrastructures justifie dans certains cas l’application plus ou moins négociée de mesures de compensation. Deux problèmes principaux se posent, l’un intéresse la disponibilité du foncier et les modes de gestion
PECH, Michel, PECH, Michel
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Manifeste pour une séquence CERCA (Connaître, Éviter, Réduire puis Compenser et Accompagner) territorialisée : initiatives pour l'action [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 Parmi les principaux écueils qui sont attribués à la séquence ERC, sa hiérarchisation (évitement en priorité, puis réduction et compensation en dernier lieu) est souvent questionnée.
B. PADILLA, K. HERARD, V. HULIN
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Natures Sciences Sociétés, 2023 L’analyse quantitative de la base nationale des mesures de compensation écologique (GéoMCE) permet d’apporter une vision à l’échelle nationale de la pratique de la compensation : 38 % des mesures sont de type « création » et 60 % sont déclenchées via la ...
Gelot Salomée, Bigard Charlotte
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Séquence Éviter-Réduire-Compenser : des enjeux écologiques aux considérations pratiques pour atteindre l'objectif d'absence de perte nette de biodiversité [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 La séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) est un outil réglementaire mis en œuvre dans les années 1970, dont l’objectif théorique est de concilier aménagement du territoire et biodiversité.
BEZOMBES, Lucie, BEZOMBES, Lucie
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Éviter, réduire, compenser : et si l'on s'organisait à l'échelle des territoires ? - Avant-propos [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 Éviter, réduire, compenser : et si l'on s'organisait à l'échelle des territoires ?
L. BEZOMBES, T. SPIEGELBERGER
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Sciences, Eaux & Territoires, 2022 De nombreux observateurs de la séquence "éviter-réduire-compenser" s'accordent désormais sur la nécessité de la planifier à l'échelle des paysages, notamment pour mieux prendre en compte les effets de l'aménagement du territoire sur les réseaux ...
B. PADILLA +6 more
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Biodiversité et développement économique : quels impacts territoriaux de la compensation écologique ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2017 Les politiques de préservation de la biodiversité ont un impact socioéconomique potentiel important, et pas seulement parce qu'elles imposent des restrictions aux activités économiques. L'objet de cet article est d'examiner, à travers le cas emblématique
J.M. CALLOIS
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Natures Sciences Sociétés, 2018 Longtemps peu appliquée, l’obligation de compensation écologique s’est peu à peu imposée, en droit français, aux projets soumis à évaluation environnementale.
Arnauld de Sartre Xavier +1 more
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