Natures Sciences Sociétés, 2018 Longtemps peu appliquée, l’obligation de compensation écologique s’est peu à peu imposée, en droit français, aux projets soumis à évaluation environnementale.
Arnauld de Sartre Xavier +1 more
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Première expérimentation de compensation par l'offre : bilan et perspective [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2015 Même s'il suscite encore de nombreux débats, le principe de compensation écologique pour les dégâts causés à la biodiversité lors de projets d’aménagements a finalement été adopté en mars dernier dans le cadre de la loi « Biodiversité ».À travers l ...
DUTOIT, Thierrry +10 more
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La territorialisation de la séquence ERC : quels enjeux liés au changement d'échelle spatiale ? [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 Des initiatives d'approches territorialisées de tout ou partie de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) émergent un peu partout en France. À partir de l'analyse de quatorze de ces initiatives, les auteurs de cet article font le point de leur apport ...
C. OLLIVIER +3 more
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Natures Sciences Sociétés, 2018 Dernière phase du triptyque « éviter, réduire, compenser », les mesures compensatoires visent à répondre aux dommages environnementaux résiduels causés par un projet qui ont été mis à jour par l’étude d’impact.
Lucas Marthe
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Enjeux d’une approche territorialisée de la séquence ERC : dialogue autour de quelques questions clés [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 Dans ce regard croisé, scientifiques, acteurs économique et public des territoires et représentant d’un bureau d’étude abordent quelques questions clés posées par l’application de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) à l’échelle de territoires ...
GAUCHERAND, Stéphanie +4 more
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Appréhender la séquence Éviter-Réduire-Compenser dès la planification de l’aménagement : du changement d’échelle à sa mise en œuvre dans les territoires [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2020 Appréhender la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) à l’échelle d’un territoire : quels apports et quelles implications a une telle approche par rapport à la mise en œuvre classique de la séquence ERC à l’échelle des projets opérationnels ?
BIGARD, Charlotte, BIGARD, Charlotte
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Compensation Review Board (CRB) opinions. 2007
, 2007 Updated annually; Began in 2003?; Title from home page last rev. Feb. 6, 2007 (publisher's web site, viewed Mar.
Connecticut. Workers' Compensation Commission. Compensation Review Board.
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Natures Sciences Sociétés, 2018 La compensation écologique s’appuie sur des hypothèses scientifiques dont les fondements épistémologiques demeurent souvent implicites. Le but de cet article est d’expliciter la manière dont l’écologie scientifique et les politiques d’aménagement posent ...
Devictor Vincent
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Mieux compenser les impacts sur les zones humides : modélisation de différentes approches dans la région de Grenoble [PDF]
Sciences, Eaux & Territoires, 2016 Limiter autant que possible les impacts sur les milieux humides est une obligation pour tout projet d’aménagement devant faire l’objet d’une autorisation.
VAISSIÈRE, Anne-Charlotte +2 more
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Compenser la destruction de zones humides. Retours d’expérience sur les méthodes et réflexions inspirées par le projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes (France) [PDF]
Natures Sciences Sociétés, 2015 Début 2013, les auteurs de cet article ont été conjointement sollicités par l’État pour donner un avis sur la méthode de compensation des atteintes aux zones humides proposées pour le projet d’aéroport du Grand Ouest à Notre-Dame-des ...
de Billy Véronique +11 more
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