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Contrat social et contrat psychologique
Après quelques précisions sur la notion de contrat (et de ses corrélats, l'agence mais aussi le don, l'échange et l'association) et un panorama des contrats à épithète, les deux dimensions du contrat (social et psychologique) seront alors abordées avant d'en effectuer la comparaison sur la base de deux anthropologies, celle de l'individu et celle du ...
Pesqueux, Yvon
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Le contrat d’adhésion, un contrat spécial ?
Consacré par l’ordonnance nº 2016-131 du 10 février 2016, le contrat d’adhésion a donné lieu à d’importants débats au sein du Parlement, tant concernant sa définition que son régime, lors de l’adoption de la loi de ratification nº 2018-287 du 20 avril 2018. Contrat original soumis à des règles particulières, il s’agit toutefois d’une catégorie générale
Cayol, Amandine
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2016
Comment penser l'économie autrement ? Depuis trente ans, des chercheurs de différentes disciplines participent au développement d’une économie des conventions qui construit une nouvelle représentation de l’économie. Les 75 auteurs réunis dans cet ouvrage fournissent un éclairage exceptionnel sur cette approche à partir des travaux de l’un de ses ...
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Comment penser l'économie autrement ? Depuis trente ans, des chercheurs de différentes disciplines participent au développement d’une économie des conventions qui construit une nouvelle représentation de l’économie. Les 75 auteurs réunis dans cet ouvrage fournissent un éclairage exceptionnel sur cette approche à partir des travaux de l’un de ses ...
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2010
Dans le travail social, les procédures nécessitant la passation de contrats entre bénéficiaires et institutions* se sont généralisées ces dernières années. Le contrat est devenu non seulement un instrument propre aux politiques publiques visant la responsabilisation des requérants de rentes et d’allocations, mais un outil faisant partie de la ...
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Dans le travail social, les procédures nécessitant la passation de contrats entre bénéficiaires et institutions* se sont généralisées ces dernières années. Le contrat est devenu non seulement un instrument propre aux politiques publiques visant la responsabilisation des requérants de rentes et d’allocations, mais un outil faisant partie de la ...
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Contrat d'exercice ou contrat de travail ? Suspension du contrat ; prorogation du contrat
2003(Aix-en-Provence, 14 mars 2002, S. c/ Sté Clinique des Trois Lucs, Juris-Data 175755)
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1999
(CE avis n° 229811 du 6 mai 2001, JO 22 juin 2001, p. 9930)
Badel, Maryse +3 more
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(CE avis n° 229811 du 6 mai 2001, JO 22 juin 2001, p. 9930)
Badel, Maryse +3 more
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Contrat d’association et contrat de coopération
2009Le Professeur Gilles Goubeaux a accompli la presque totalité de sa carrière à la Faculté de Droit de Nancy, mais ses écrits lui ont conféré le don d'ubiquité. Tous les juristes ont eu entre les mains, à un moment ou à un autre, une édition d'un de ses ouvrages de référence.
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