Femme réveille-toi 1791 d’olympe de Gouges : un discours féministe engagé
Résumé: L’article est une présentation concise de la déclaration des droits de la femme et de la citoyenne d’Olympe de Gouges, structurée autour des axes suivants selon une cohérence pertinente de la forme et du contenu; la dédicace à la reine, l ...
Imane EL MSSIAH & Sanae GHOUATI
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In France, the revolutionary decade was marked by the rapid development of private theatre companies, which generally hired actors for a renewable one-year period. This phenomenon is studied here using seventeen engagement contracts for Paris and for the
Suzanne Rochefort
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La rupture du contrat de travail pour motifs personnels : les cas particuliers liés à la protection des droits fondamentaux [PDF]
Harold Brasnu, Agnès Cerf-Hollender
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Droit, démocratie et liberté au travail dans le système français de relations professionnelles
National audienceLe droit du travail n'est pas simplement le résultat d'un mouvement ouvrier constitué sur la base d'une organisation économique. Il se développe à partir de l'acquis révolutionnaire que représente le contrat de travail et conditionne la ...
Didry, Claude
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TRAVAIL ILLÉGAL. Travailleurs étrangers – Absence de titre de séjour régulier – Rupture du contrat – Indemnité (trois espèces) – Provision – Indemnité forfaitaire de l’art. L 8252-2 – Procédures d’urgence (première et deuxième espèces) – Référé – Trouble manifestement illicite (première espèce) – Bureau de conciliation (deuxième espèce) – Faux papiers – Fraude du salarié – Faute privative des indemnités de rupture (troisième espèce). [PDF]
Claude Levy
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Le licenciement dans les groupes internationaux de sociétés: Aspects de droit international privé et de droit de l'Union européenne [PDF]
International audienceLes restructurations et les licenciements qui les accompagnent sont source de difficultés juridiques considérables lorsqu'ils interviennent dans le cadre de groupes internationaux de sociétés.
Pataut, Etienne
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ACCIDENT DU TRAVAIL. 1/ Accident de mission – Accident survenu dans une discothèque – Présomption d’imputabilité non détruite par l’employeur (1 ère espèce) – 2/ Accident dans l’entreprise – Salarié mis à pied – Salarié se trouvant dans l’entreprise pour s’entretenir avec le secrétaire du CHSCT de sa situation – Contrat de travail suspendu – Accident de droit commun (2 e espèce). [PDF]
Laurent Milet
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L’article présente les avancées de la rhétorique visuelle à partir des contributions du Groupe µ et de la sémiotique greimassienne et post-greimassienne et les mets à l’épreuve des productions visuelles des IA génératives.
Daniervelin Renata Marques Pereira +1 more
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CONTRAT DE TRAVAIL – Employeur – Détermination – Travailleurs indépendants – Présomption de non-salariat – Preuve contraire – Assujetissement au régime général - Conditions. [PDF]
Arnaud Mazières
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Le contrat de travail selon le Code civil du Québec : pertinence ou impertinence ? [PDF]
Pierre Verge
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