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Les arrêts de la Cour de cassation portant sur le quinquina et la quinine (1790-1914)

Revue D'Histoire De La Pharmacie, 2021
exaly  

L'oralité devant la Cour de cassation

2020
non ; non ; recherche ...
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Cour de cassation 2030

2021
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Le rôle de l'avocat à la Cour de cassation 2030

Les Cahiers De La Justice, 2022
exaly  

Cour de cassation, chambre criminelle

Droit, Déontologie & Soin, 2004
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Cour de cassation, 17 février 2022

Revue pénale luxembourgeoise, 2022
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Cour de cassation, 25 février 2021

Revue pénale luxembourgeoise, 2021
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5 The French Cour de Cassation During the Vichy Period

2022
exaly  

Cour de cassation, 26 janvier 2023

Revue pénale luxembourgeoise, 2023
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L'obiter dictum de la Cour de cassation

2011
Ce procédé d'origine anglo-saxonne reste méconnu malgré son usage croissant en France. C'est qu'il est parfois délicat de déterminer si une incise ou une phrase d'un arrêt constitue un obiter dictum et plus difficile encore d'établir avec certitude quelle est alors la finalité recherchée par les juges. Dans le cas de la Cour de cassation, les finalités
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