Anthropocène, Sémiotique et Droit de l’Environnement. La remise en cause juridique des non-humains
Actes Sémiotiques, 2023 L’Anthropocène n’est pas l’époque d’une crise de la nature, mais l’époque d’une crise épistémique qui stimule la sémiotique de la culture à reprendre le projet d’une archéologie du savoir.
Carlo Andrea Tassinari
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Forêts en libre évolution : la liberté au risque de la responsabilité
Revue Forestière Française, 2022 Le caractère volontairement non entretenu d’une forêt en libre évolution peut renchérir le risque de mise en jeu de la responsabilité de son propriétaire ou de son gestionnaire, qu’il soit public ou privé, du fait des accidents qui pourraient survenir ...
Philippe Billet
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Revista Direitos Culturais, 2018 L’importance de la protection de l’environnement pour la survie de l’espèce humaine sur terre semble évidente, ainsi que le rôle du droit dans le domaine. Penser l’environnement en tant que droit fondamental, cependant, ne pas être une tâche aussi facile.
Lise Tupiassu +1 more
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La fourniture d’articles scientifiques : droit, technologie et marché
Terminal, 2008 L’article décrit l’environnement juridique de la fourniture de documents à distance en France. Après une explication du terme, un href historique et une introduction aux principes du droit de la propriété intellectuelle, l’étude présente les différents ...
Joachim Schöpfel
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VertigO, 2015 La protection de l’environnement par le juge implique une représentation judiciaire, l’environnement n’étant pas sujet de droit en France. Cette représentation, assurée par le biais de l’action en justice, amène à s’interroger sur ses titulaires ...
Véronique Jaworski
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La nécessité d’associer la biopiraterie à la criminalité environnementale en droit international
Criminologie, 2016 Les récents développements de la criminologie environnementale – un nouveau domaine en émergence – montrent que certains types d’utilisation des ressources génétiques peuvent être qualifiés de criminogènes. Cette étape importante permettrait d’associer à
Joseph Djemba Kandjo +1 more
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RÉFLEXION ÉTHIQUE SUR LE MONDE ALGORITHMIQUE. PROLÉGOMÈNES À UNE PHILOSOPHIE DES TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES ET POSTULATS DE RÉGLEMENTATION [PDF]
Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement Durable, 2022 Plusieurs secteurs de la vie humaine sont aujourd’hui pris en charge et règlementés par des algorithmes, c’est-à-dire par des règles opératoires dont l'application permet de résoudre un problème existentiel de manière automatique.
Jean René MABWILO KABUYA +1 more
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PROTECTION ET GESTION DE L’ENVIRONNEMENT SCOLAIRE DANS LES ÉCOLES DU POOL DE LEMBA (KINSHASA) DE 2019 À 2020 [PDF]
Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement Durable, 2023 La qualité de l’environnement dans laquelle évolue l’homme est l’un des paramètres déterminants tant pour son épanouissement que pour un meilleur rendement des activités qu’il exerce dans son milieu. La constitution congolaise protège par ailleurs cette
Christine KOPI MALENDA
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La consécration d’un droit fondamental à un environnement sain dans l’univers juridique de la RD. Congo : Utopie, objectif à atteindre ou simple besoin de mondanité internationale ? [PDF]
Mouvements et Enjeux Sociaux, 2022 L’homme a le droit de vivre dans un environnement qui n’est pas dégradé dans la mesure où il lui garantit une bonne santé. C’est dans ce sens que le législateur a opté pour un environnement qui soit « sain » en faveur des congolais.
De gaulle MABIALA NKANGU
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Le Droit Suisse des Sociétés en 2017 : Modifications Législatives, Jurisprudence et Doctrine
sui-generis, 2018 La contribution présente, sous une forme synthétique, les principales modifications législatives, entrées en vigueur et en cours, la jurisprudence ainsi que la doctrine publiée en droit suisse des sociétés en 2017.
Damiano Canapa +2 more
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