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Le Droit International de l’Environnement

Revue des Sciences Humaines, 2008
Le droit international de l'environnement présente des caractéristiques particulières.  Au niveau de l'action normative, les conventions sont caractérisées par une technique spécifique (traité – cadre) et l'introduction de nouveaux principes avec une ...
Abdelmadjid BOUSHABA
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CREVETTICULTURE, SANTÉ PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT: SECURITE ALIMENTAIRE, SECURITE NUTRITIONNELLE ET DURABILITE DE L’ACTIVITE

Environmental Smoke, 2019
La présence humaine à proximité des écosystèmes aquatiques a entraîné la survenue d'impacts environnementaux affectant en particulier les zones de mangroves, d'apiquons et de talus. Parmi les activités humaines dans ces écosystèmes, on peut souligner que
Nathiene Patrícia Ferreira Amaral Rolim, Ilda Antonieta Salata Toscano, Gil Dutra Furtado, Flávia Oliveira Paulino, Maria Cristina Crispim   +4 more
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GARANŢII COMUNITARE PENTRU DREPTUL LA UN MEDIU MAI SĂNĂTOS

EIRP Proceedings, 2007
Développée plus tard (à partir des années 1970), la politique communautaire en matièred’environnement est basée sur le postulat d’une conciliation entre les préoccupations pour l’environnement etcelles économiques, qui est le fondement d’une évolution ...
Gina Ignat
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La préservation de l’environnement au moyen du droit traditionnel. L’exemple des régions forestières de Côte d’Ivoire

Droit Public Comparé
En Côte d’Ivoire, et plus généralement en Afrique, le droit traditionnel à travers ses normes et institutions joue un rôle prépondérant dans la préservation de l’environnement. Elles sont très conservatrices et reflètent la place des différentes
Gilles Azowa Kragbe
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Le role de l'agriculteur dans la protection écologique de l'espace rural

Revista de la Facultad de Derecho, 2015
La définition juridique de l'espace rural. Le rôle de l'agriculteur dans l'espace.Juriste parmi les plus prestigieux de l' Amérique latine, pétri de culture humaniste et fidele a la méthode de pensée d'inspiration romaniste dans laquelle la procédure est
Joseph Hudault
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Droit d’accès à l’information environnementale : Pierre d’assise du développement durable [PDF]

, 2009
De nombreux développements juridiques récents indiquent l’apparition d’une nouvelle forme de gouvernance environnementale, basée sur la divulgation la plus large des informations en matière d’environnement.
Baril, Jean
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Dossier : La fabrique de la compensation écologique : controverses et pratiques – Introduction. La fabrique de la compensation écologique, un approfondissement de la modernisation écologique ?★

Natures Sciences Sociétés, 2018
Longtemps peu appliquée, l’obligation de compensation écologique s’est peu à peu imposée, en droit français, aux projets soumis à évaluation environnementale.
Arnauld de Sartre Xavier, Doussan Isabelle   +1 more
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Le régime juridique applicable aux ouvrages de retenue des eaux au Québec [PDF]

, 1997
Les inondations survenues dans plusieurs régions du Québec au cours de l'été 1996 ont amené une remise en question du régime juridique applicable à l'implantation, à l'érection, à l'exploitation et à la surveillance de nombreux ouvrages de retenue des ...
Duchaîne, Marie, Giroux, Lorne, Noreau, Gilbert-M., Vézina, Johanne   +3 more
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Entre protection de l’environnement et droit des consommateurs

Cahiers Droit, Sciences & Technologies
The notion of programmed obsolescence refers to a wide range of techniques used by manufacturers to shorten the functional life of products and force consumers to replace them prematurely.
Ève Truilhé
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Pour une réhabilitation des seuils en droit de la santé et de l’environnement

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2014
It has become a commonplace in our time of criticism against scientific rationality to reject thresholds as instruments of public policy in health and environmental fields.
Florence Bellivier, Christine Noiville
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