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[Tourniquets, a drama in the infant: about 3 cases]. [PDF]
Pan Afr Med J, 2016 Ouangré E +9 more
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"Si le soleil ne revenait pas". Droit et perception de l’accidentologie des milieux de montagne [PDF]
, 2015 Ouvrage porté par le laboratoire CDPPOC - Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation, Univ. SavoieUn texte synthétique publié en « prolégomènes » à un ouvrage juridique sur « l’accident en montagne »
Caille, Frédéric
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Système de classification du Centre de documentation du Département de criminologie [PDF]
, 1968 ,
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La doctrine dans la jurisprudence de la cour constitutionnelle colombienne [PDF]
, 2012 Dans le système des sources du droit, la doctrine est une source auxiliairede la législation colombienne. Comme les juridictions suprêmes, la Cour Constitutionnelle colombienne vient de la doctrine juridique spécialisée pourappuyer les décisions.
López Daza, Germán Alfonso
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Estimation de l’âge civil de garçons âgés de 12,5 à 16 ans
, 2018 J. Pineau, B. Ludes
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Étienne Hofmann, Une erreur judiciaire oubliée : l’Affaire Wilfrid Regnault (1817-1818) [PDF]
Crime, Histoire & Sociétés, 2011 openaire +3 more sources
Le dispositif d’une sentence arbitrale : quelques pièges à éviter… [PDF]
, 1983 D’Aoust, Claude
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Aspects historiques et analytiques de l’appel en matière civile
, 2014 Yves-marie Morissette
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Le procès criminel : éléments d’une approche socio-juridique de la procédure pénale [PDF]
, 1982 Robert, Pierre
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