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L’évolution du régime juridique de l’immunité d’exécution en droit OHADA Postulats comparatifs de l’Acte Uniforme portant procédures simplifiées de recouvrement et voies d’exécution [PDF]

open access: yesRevue de l'UKA
La question de l’immunité d’exécution en droit OHADA était devenue, au regard de l’évolution doctrinale et jurisprudentielle, très controversée tant le flou qu’entretenait l’article 30 de l’AUPSRVE sur ses bénéficiaires, Entreprises Publiques, était ...
Charles Daniel TSHIBUABUA TSHIBOBA
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Cotton sector strategies in West and Central Africa [PDF]

open access: yes
Cotton production is truly a success story in West and Central Africa. The region is now the second largest exporter of lint, after the United States, with a world market share of 15 percent.
Badiane, Ousmane   +3 more
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Recherches sur l'Oryctes monoceros en Côte d'Ivoire. I. Enquête sur les attaques d'Oryctes dans les jeunes plantations villgeoises [PDF]

open access: yes, 1974
L'enquête décrite constitue la première partie d'un programme de recherche sur Oryctes monoceros en Côte-d'Ivoire. 1 500 ha de cocoteraies villageoises, âgées de 2 à 3 ans, ont été prospectés.
Brunin, Christian, Julia, Jean-François
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Rapports entre mot, image et chose dans le processus de subjectivation

open access: yesRevista Latinoamericana de Psicopatologia Fundamental, 2020
Cet article propose une réflexion sur le recouvrement sémiologique et sur le refoulement de l'image dans la conceptualisation du signe linguistique. Après Freud, une lecture lacanienne - et une relecture de Lacan - permet de reformuler la réflexion sur ...
Gabriela Patiño-Lakatos
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Les communautés de macrophytes : typologie, dynamique et production

open access: yesSciences, Eaux & Territoires, 2008
La végétation des hydrosystèmes présente des particularités de micro-distribution (tapis souvent discontinu, ceintures, pluri-stratification) dépendant des facteurs écologiques. En cours d'eau, les dynamiques spatio-temporelles sont marquées par le cycle
J. HAURY, S. MULLER
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Contribution à la stratégie de maximisation des recettes locales des entités territoriales décentralisées en République Démocratique du Congo [PDF]

open access: yesMouvements et Enjeux Sociaux, 2023
Cet article est une contribution au renforcement des stratégies appliquées par les dirigeants des entités territoriales décentralisées en République Démocratique du Congo dans le processus de maximisation des recettes propres devant améliorer leur ...
Jean Louis BONZALI LIANGO   +2 more
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Fonctionnement et gestion des écosystèmes forestiers contractés sahéliens [PDF]

open access: yes, 1997
La perception des formations végétales contractées par télédétection, dépend de la taille et de la forme des structures au sol, et des résolutions spatiales et spectrales des capteurs utilisés.
Hamani, S., Mougenot, Bernard
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La Croix-Rousse : Résistances et recouvrement

open access: yesBulletin du centre d'histoire économique et sociale de la région lyonnaise, 1979
Bonniel Jacques, Bensoussan Bernard, Gilbert François, Pardell Everest. La Croix-Rousse : résistances et recouvrement. In: Bulletin du centre d'histoire économique et sociale de la région lyonnaise, 1979 n°2,1979. L'observation du changement social et culturel. pp. 1-20.
Bonniel, Jacques   +3 more
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La revalorisation de taxes locales via le consentement à payer : cas de la taxe d’enlèvement des ordures ménagers en Algérie

open access: yesدراسات العدد الاقتصادي, 2018
Le mode de tarification du service de déchets ménagers adopté par l’État algérien est basé sur une taxe forfaitaire (TEOM, la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) payée par les usagers. Dans la plupart des cas, les municipalités font appel au budget
Brahim DJEMACI, Najib NOURDDINE
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Evaluation de l'endommagement dans le recouvrement d'une cavité saline par une approche numérique couplée continue-discrète [PDF]

open access: yes, 2007
National audienceWith the objective to better understand the evolution of overburden damage on top of an underground solution mining, an in-situ experiment is undertaken over a salt cavity in the Lorraine region.
Mercerat, Diego
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