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Les anciens statuts de la ville de Rome

open access: yesComptes-rendus des séances de l année - Académie des inscriptions et belles-lettres, 1878
de Rozière Eugène. Les anciens statuts de la ville de Rome. In: Comptes rendus des séances de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, 22ᵉ année, N. 4, 1878. pp. 311-324.
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Réécritures métastasiennes. Notes sur la Didone abbandonata en romanesco

open access: yesCahiers d’Études Romanes, 2009
Après avoir brièvement évoqué la fortune de la Didone abbandonata de Métastase à travers ses nombreuses adaptations et parodies, la communication s’attachera à analyser une réécriture tardive en dialecte romanesco, La Didona de Alessandro Barbosi ...
Jean-François Lattarico
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Le génocide dans les Statuts de Rome traduits

open access: yesComparative Law and Language
En 1972, l’arabe devint l’une des cinq langues officielles des Nations Unies. Les documents conçus par cette organisation internationale furent désormais traduits en arabe, restituant la trame terminologique/notionnelle prévue qui sera plus tard ...
Nejmeddine Khalfallah
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Sur un article inédit d'anciens statuts de Rome

open access: yesMélanges d'archéologie et d'histoire, 1910
De Boüard A. Sur un article inédit d'anciens statuts de Rome. In: Mélanges d'archéologie et d'histoire, tome 30, 1910. pp. 117-128.
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A collection of no authority: canon law and the Collectio 91 capitulorum

open access: yesEarly Medieval Europe, Volume 32, Issue 1, Page 82-105, February 2024.
Normative texts need to be authoritative to be effective in communicating norms and rules. Recent scholarship has shown a renewed interest in the authoritative status of the texts within early medieval works of canon law and the ways in which authority is reflected in the practice of attribution, promulgation, or organization.
Sven Meeder
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Quelques contradictions juridiques tirées de l’arrêt RP 010/2006 du 28 juin 2007 de la cour militaire du Katanga dans la mise en œuvre de la responsabilité pénale des personnes morales en matière des crimes relevant de la compétence de la cour pénale internationale

open access: yesAkofena
Résumé : La présente réflexion s’inscrit dans une démarche critique dans le rendu de la décision judiciaire de la Cour militaire du Katanga qui a planté son décor en tenant pénalement responsable une entité abstraite pour sa complicité aux crimes de ...
Pierre MPEMBE NKOY
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Le retrait du Burundi du Statut de la Cour pénale internationale : quelles conséquences ? [PDF]

open access: yes, 2016
En avril 2016, le Procureur de la Cour pénale internationale a entamé un examen préliminaire sur la situation prévalant au Burundi depuis avril 2015. En octobre 2016, le Burundi a annoncé vouloir se retirer du Statut de la Cour.
Capizzi, Pamela
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La place des femmes en formation professionnelle dans l'ensemble de l'éducation des adultes

open access: yes, 1995
"À la suite d'une première publication, La place des femmes en formation professionnelle dans l'ensemble de l'éducation des adultes (janvier 1993), le Conseil du statut de la femme a procédé à une mise à jour des données en utilisant cette fois, les ...
Québec (Province). Conseil du statut de la femme   +1 more
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L’internalisation du principe de complémentarité de la Cour pénale internationale en droit judiciaire congolais: critiques et perspectives d’un modèle juridictionnel efficace [PDF]

open access: yesMouvements et Enjeux Sociaux
Le principe de complémentarité implique une double obligation à charge des Etats parties: coopérer pleinement avec la Cour pénale internationale (CPI) et harmoniser leur cadre législatif interne avec les prévisions du Statut de Rome.
Pharel LUZELE BATAM-NTIVASSAO
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Dix ans après l’adoption du Statut de Rome de 1998. Quelques remarques sur les imperfections du fonctionnement de la Cour pénale internationale [PDF]

open access: yes, 2009
Les événements qui se sont déroulés au cours du mois de juillet 2008, à la Haye, marquent le dixième anniversaire de l'adoption du Statut de Rome et la sixième année de l'opérationnalité de la Cour pénale internationale. Ils sont une lueur d'espoir quant
JADALI, Safinaz
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