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Prescription de psychostimulants aux personnes présentant un trouble lié à l’utilisation de stimulants dans le continuum de soins au Canada. [PDF]
Palis H, MacDonald S.
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Création d’un passeport vaccinal numérique contre le SRAS-CoV-2 au Canada. [PDF]
Wilson K, Flood CM.
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Le sujet intitulé « L'évolution de la Constitution - le système juridique et politique de la République de Macédoine de l'indépendance à nos jours» - c’est un résumé juridico-politique des développements dans le système juridique et politique de la ...
Ilik, Goran
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"Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sources"
La subtilité de la construction juridique et des corrélations établies, dans l'ensemble des traits du droit des brevets d'invention, entre le respect des intérêts particuliers des déposants et l'intérêt général n'a pas résisté aux vagues successives de ...
Lacour, Stéphanie, Remiche, Bernard
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Brève : Encore des problèmes pour les praticiens à diplômes hors Union européenne. [PDF]
Manus JM.
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Le financement du système belge d'aide juridique à l'épreuve de la Justice du 21ème siècle
Ce mémoire a pour vocation de dresser un état des lieux de la question du financement de l'aide juridique en Belgique. Dans une première partie, nous présentons le système d'aide juridique tel qu'il est prévu par le Code judiciaire : ses bénéficiaires et
Lefèvre, Valérie
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Michel van de Kerchove et François Ost, Le système juridique entre ordre et désordre, 1988
Le Moigne Jean-Louis. Michel van de Kerchove et François Ost, Le système juridique entre ordre et désordre, 1988. In: Droit et société, n°11-12, 1989. Niklas Luhmann : autorégulation et sociologie du droit, sous la direction de André-Jean Arnaud. pp. 278-
Le Moigne, Jean-Louis
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Recommandations pour une reprise équitable après la pandémie de COVID-19 au Canada. [PDF]
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National audience* Année franco-allemande car jubilé 1963-2013* Les difficultés du comparatisme* Après la 1ère guerre mondiale : Constitution allemande de 1919 (Weimar)* Après la 2nde guerre mondiale : « Loi fondamentale »* La réunification avec la RDA ...
Brunet, Sylvia, Calmes, BRUNET, Sylvia,
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