Results 101 to 110 of about 7,118 (172)

La terminologie juridique. [PDF]

open access: yesInt J Semiot Law, 2021
Lerat P.
europepmc   +1 more source

L'ÉVOLUTION DE LA CONSTITUTION. LE SYSTÈME JURIDIQUE ET POLITIQUE DE LA RÉPUBLIQUE DE MACÉDOINE DE L'INDÉPENDANCE À NOS JOURS

open access: yes, 2020
Le sujet intitulé « L'évolution de la Constitution - le système juridique et politique de la République de Macédoine de l'indépendance à nos jours» - c’est un résumé juridico-politique des développements dans le système juridique et politique de la ...
Ilik, Goran
core  

"Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sources"

open access: yes, 2011
La subtilité de la construction juridique et des corrélations établies, dans l'ensemble des traits du droit des brevets d'invention, entre le respect des intérêts particuliers des déposants et l'intérêt général n'a pas résisté aux vagues successives de ...
Lacour, Stéphanie, Remiche, Bernard
core  

Le financement du système belge d'aide juridique à l'épreuve de la Justice du 21ème siècle

open access: yes, 2015
Ce mémoire a pour vocation de dresser un état des lieux de la question du financement de l'aide juridique en Belgique. Dans une première partie, nous présentons le système d'aide juridique tel qu'il est prévu par le Code judiciaire : ses bénéficiaires et
Lefèvre, Valérie
core  

Michel van de Kerchove et François Ost, Le système juridique entre ordre et désordre, 1988

open access: yes, 1989
Le Moigne Jean-Louis. Michel van de Kerchove et François Ost, Le système juridique entre ordre et désordre, 1988. In: Droit et société, n°11-12, 1989. Niklas Luhmann : autorégulation et sociologie du droit, sous la direction de André-Jean Arnaud. pp. 278-
Le Moigne, Jean-Louis
core   +1 more source

Recommandations pour une reprise équitable après la pandémie de COVID-19 au Canada. [PDF]

open access: yesCMAJ, 2022
Persaud N   +11 more
europepmc   +1 more source

Le système juridique allemand

open access: yes, 2013
National audience* Année franco-allemande car jubilé 1963-2013* Les difficultés du comparatisme* Après la 1ère guerre mondiale : Constitution allemande de 1919 (Weimar)* Après la 2nde guerre mondiale : « Loi fondamentale »* La réunification avec la RDA ...
Brunet, Sylvia, Calmes, BRUNET, Sylvia,
core  

Home - About - Disclaimer - Privacy