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Présentation [PDF]

open access: yes, 1996
Issalys, Pierre, Xuefeng, Qi
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Eléments de réflexion sur l'utilisation de corpus pour la construction d'ontologies

open access: yes, 2015
National audienceL'Ingénierie des Connaissances (IC) est née d'une inter-disciplinarité alliant informatique, intelligence artificielle, psychologie cognitive, ergonomie et sciences de gestion.
Aimé, Xavier
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Ce qu’enseigner le droit européen des contrats veut dire [PDF]

open access: yes, 2012
Le Livre Vert « relatif aux actions envisageables en vue de la création d’un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises » (COM(2010) 348 final) pose la question de « la nature juridique de l’instrument de droit européen des ...
Pimont, Sébastien
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Les sources du droit administratif – Évolution et actualité de l’“exception administrative”

open access: yes, 2013
International audienceLe caractère prétorien du droit administratif, justifié par son histoire et par sasingularité, le distingue fondamentalement du droit privé et d’aucuns estiment quec’est là sa chance ou sa force, si ce n’est son essence même.
Barraud, Boris
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Recommandations pour une reprise équitable après la pandémie de COVID-19 au Canada. [PDF]

open access: yesCMAJ, 2022
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La motivation juridictionnelle et la Cour Supreme du Royaume-Uni: suprematisme judicaire et suprematie parlementaire [PDF]

open access: yes, 2013
Author's draft of chapter to be published in La motivation des decisions des Cours Supremes: entre exigences processuelles et traditions juridiques, Bruylant ...
Rolland, Frédéric
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Le code français de la laïcité [PDF]

open access: yes, 2013
Cette communication qui s'adressait à des spécialistes polonais de droit des cultes visait à leur présenter le code de la laïcité intitulé Laïcité et liberté religieuse qui a été publié en France par le Ministère de l'Intérieur en octobre ...
Nélidoff, Philippe
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