Results 71 to 80 of about 3,487 (165)
L'adoption dans les textes juridiques espagnols du XIIIe siècle
, 1998 Adoption in Spanish Legal Texts of the Thirteenth Century. The return to Roman law that took place in the thirteenth century has its expression in the Spanish Laws, particularly in the Partidas of the Castilian king Alfonso el Sabio, and the Valencian ...
Sansy, Danièle +1 more
core +1 more source
E-Spania, 2014 Ce travail suggère que les arguments qui sont développés dans la Première Chronique de Sahagún sont familiers aux historiens de la société des xie-xiiie siècles. Ils sont confortés par les sources narratives, juridiques et diplomatiques de l'époque.
Pascual Martínez Sopena
doaj +1 more source
Textes juridiques et histoire de l'Église ; l'œuvre de deux historiens du droit
, 1981 Textes juridiques et histoire de l'Église ; l'œuvre de deux historiens du droit. In: Revue d'histoire de l'Église de France, tome 67, n°179, 1981. pp.
core +1 more source
, 2021 The current work focuses on hybrid texts given their presence within the professional practice of translation and its teaching particularly, and society in general.
Ramírez Almansa, Isidoro
core +1 more source
Le consentement éclairé de l'usager en santé: un enjeu d'anticipation
Revista de Direito Sanitário, 2014 A l'heure où l'opinion publique française est bouleversée par l'affaire Vincent Lambert, ce patient en état pauci-relationnel depuis six ans, pour lequel le Conseil d'Etat doit se prononcer avant l'été 2014 sur l'arrêt de tout traitement, l'émotion ...
LEFREUVE, Karine
doaj +3 more sources
Revue des Sciences Humaines, 2011 Cette réflexion envisage les principes fondamentaux juridiques et jurisprudentiels, de régulation de l'information en Algérie. Elle souligne, dans une approche comparative des textes législatifs de 1982 et de 1990, la mutation des modalités du ...
Samir MERDACI
doaj
Traitement automatique de textes juridiques
, 2006 La fouille de données textuelles constitue un champ majeur du traitement automatique des données. Une large variété de conférences, comme TREC, lui sont consacrées.
Hacid, Hakim +4 more
core
Vers un statut juridique du suisse-allemand ?
sui-generis, 2014 Dans le prolongement de la controverse qui oppose l’usage du suisse-allemand?au bon allemand dans des domaines aussi variés que l’éducation, l’immigration, la radiodiffusion, la défense nationale ou encore la procédure judiciaire, la présente ...
Bertil Cottier, Bastian Gossin
doaj +1 more source
Analyse des textes juridiques et de la littérature sur les systèmes de tenure vivante à Madagascar
, 2022 Le manque d’informations sur les systèmes coutumiers vivants qui gèrent les biens communs à Madagascar entrave les efforts visant à identifier les niveaux auxquels les collectivités chargées d’attribuer les terres et de faire respecter les revendications
Ranjatson, P. +5 more
core
Les standards ouverts et la normalisation comme conditions de l’interopérabilité logicielle
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2010 Dans cette courte contribution, l’auteur aborde la question des standards techniques comme conditions à l’interopérabilité dans le domaine du logiciel.
Ladislas Goffinet
doaj +1 more source