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Les risques dans le contrat d'entreprise
Analyse des risques assumés dans le contrat d'entrepriseRisk analysis in "contrat d'entreprise ...
Bertrand-Kervern, Florence
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Contrats de partenariat et économie du contrat
Kirat Thierry. Contrats de partenariat et économie du contrat. In: Droit et Ville, tome 60, 2005. Colloque : Le contrat de partenariat public-privé (Toulouse, 2-3 juin 2005) pp. 85-103.
openaire +3 more sources
Section 2. L’efficacité intégrée au contrat
220. Une efficacité issue du mécanisme d’enrichissement du contenu du contrat. Les prévisions des parties n’épuisent pas le contenu du contrat. Ce dernier peut en effet par sa seule existence imposer un certain nombre d’effets qui lui donnent sens, tout ...
Richter, Anne-Catherine
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L’après-contrat de société : Contribution à l’étude de l’après-contrat
After a period of indifference and even skepticism towards the concept of post-contract, legal doctrine, especially contemporary doctrine, now recognizes it as a legal concept in its own right.
Yabi, Atsou
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L'ouvrage, d'une approche tant théorique que pratique car illustré d'exemples jurisprudentiels, étudie de manière approfondie le régime juridique général du contrat d'entreprise avec une attention particulière au contrat de contruction.L'ouvrage, d'une ...
Kohl, Benoît +1 more
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La requalification du contrat de travail temporaire [PDF]
Le Contrat à durée indéterminée (CDI) est le contrat de principe. Les autres contrats ne peuvent être utilisés que par exception.
Lattes, Jean-Michel
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L'objectif de l'étude est de mettre en évidence comment les agriculteurs souscrivent à des objectifs environnementaux, au travers de l'exemple des CTE (contrats territoriaux d'exploitation). Le travail s'intéresse aux raisons et motivations des choix des
F. ALAVOINE-MORNAS +5 more
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Contrat social et contrat psychologique [PDF]
Après quelques précisions sur la notion de contrat (et de ses corrélats, l'agence mais aussi le don, l'échange et l'association) et un panorama des contrats à épithète, les deux dimensions du contrat (social et psychologique) seront alors abordées avant ...
Yvon Pesqueux
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Les conséquences juridiques d'un contrat de travail conclu par le fonctionnaire en droit congolais: entre la responsabilité personnelle et protection du cocontractant de bonne foi [PDF]
La conclusion d’un contrat de travail par un fonctionnaire en violation de l’obligation statutaire d’exclusivité constitue une problématique centrale à la croisée du droit administratif et du droit du travail en République Démocratique du Congo.
Peter TSHIMBOMBO TUKALA
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СONTRACTUL DE ASIGURARE MARITIMĂ
L’assurance maritime est réglementée par le Code de la navigation maritime commerciale de la République de Moldova. Les relations d’assurances sont fondées sur le contrat d'assurance conclu entre la compagnie d’assurance et la société de transport ...
USM ADMIN
doaj

