, 2000 Pour le profane comme pour le juriste le sujet de cette étude évoque le mariage d'une figure familière du vocabulaire juridique, le dommage, avec une notion économique et juridique, la concurrence, qui à défaut d'être parfaitement connue n'en est pas moins entrée dans le langage courant.
openaire +3 more sources
Une nouvelle échelle d'intensité pour les avalanches
Sciences, Eaux & Territoires, 2004 Après différentes catastrophes naturelles survenues en France ces dernières années, le ministère chargé de l'environnement a voulu construire de nouvelles échelles d'intensité sur les différents risques naturels comme les phénomènes météorologiques ...
F. RAPIN, R. GUILLANDE
doaj
[Histological pulmonary features due to the Sars-CoV-2]. [PDF]
Rev Francoph Lab, 2021 Hofman P, Copin MC.
europepmc +1 more source
DE L’IMPACT DE LA LIBÉRALISATION DU SECTEUR D’ASSURANCES EN RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO : « CAS DE L’INDEMNISATION DES ASSURÉS EN ARCA » [PDF]
Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement DurableL'assurance résulte d'un mécanisme financier induit par les exigences de protection des patrimoines contre les risques. Elle est donc liée au développement du commerce et aux transformations sociales. Au contraire du Banquier, l'assureur de dommages ne s'
Raoul POTO MACREAM
doaj
La victima, el victimario y la justicia restaurativa / La victime, le criminel et la justice réparatrice / The victim, the offender and the restorative justice [PDF]
Rivista di Criminologia, Vittimologia e Sicurezza, 2013 Nel 2008, il Messico ha promulgato una riforma costituzionale relativa ad un nuovo paradigma di giustizia riparativa mirato a salvaguardare la dignità delle vittime e all’introduzione di nuove norme, come pace e perdono.Le pratiche di giustizia ...
Villarreal Sotelo Karla
doaj
[Abnormal consequences of non-faulty medical accidents: Jurisprudence of the Conseil d'État]. [PDF]
Bull Acad Natl Med, 2020 Collet L.
europepmc +1 more source
[Healthcare professionals and COVID-19 in Morocco: accident at work or occupational disease?] [PDF]
Pan Afr Med J, 2021 Bouchalta M +2 more
europepmc +1 more source
Le dommage environnemental ou le préjudice écologique pur : concepts juridiques ?
, 2022 Esther Ngo Baha
openalex +1 more source
"Déjà fini ! Quel dommage !" Microlecture d'un incipit : Le réseau Madou
, 1997 Jan Baetens
openalex +2 more sources
Sars-CoV-2 et lésions rénales aiguës. [PDF]
Rev Francoph Lab, 2020 Manus JM.
europepmc +1 more source